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943 résultats pour « Joubert-Coppano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a7f9cdc6046d47ac00e4

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

L'Exploitation d'un centre de bien-être pour bébés, hydrothérapie, massages pré et post natal, la formation aux soins, la vente de textiles, de produits cosmétiques pour bébés, enfants et adultes, de jeux et jouets

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4d0a2cdc6046d47ff86ed

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

le 5 Septembre 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL LE COFFRE DE MERLIN [Adresse 1] Activité : vente et de distribution de jeux, jouets

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a67ecdc6046d474d6157

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société GARDEN DESIGN a passé de multiples commandes auprès d'elle, si bien qu'un compte client « GARDEN DESIGN » a été ouvert chez elle à compter du 25 mars 2023, pour faciliter les prises de commandes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3d69cdc6046d47b354d4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * La SAS BG SERIGRAPHIE - M [D] [T] [Adresse 3], DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par La SELARL COTE JOUBERT PRADO en la personne de Maître Olivier COTE - [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d48ecdc6046d47f2a748

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

nationale, articles de bazar, photos, disques, vidéos, dépôt de gaz, confiserie, jeux Française des Jeux, carterie, vente de boissons, glaces, articles fumeurs, produits postaux et timbres fiscaux, jouets

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa85c4cdc6046d47b15b23

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En conséquence, Nous débouterons la société MIC INSURANCE COMPANY SA de ses demandes.

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TCOM

MERCREDI

69aaff16cdc6046d47be3fe3

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Tout commerce et notamment commerce de détail et via internet, création, édition, diffusion, location, vente de jeux de société, jeux, jouets

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5e8cdcdc6046d47e0fad1

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La CAB MRL a déclaré exercer l'activité suivante : La vente, la location, la commercialisation de jouets et jeux, vente de livres, objets de décoration, bijoux, accessoires de mode

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b520e3cdc6046d47a100be

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

[K] [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Machines agricoles, tracteurs et véhicules agricoles, d'horticulture et d'espaces verts, d'électricité générale pour l'installation du matériel vendu, les jouets

Source officielle
TCOM

DELIBERES

69c9b59dcdc6046d4773b45a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Clément JOUBERT * GREFFIER : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33f4ecdc6046d47aa8489

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

J26 4/1144A/JA 17/04/2026 SOCIETE GENERALE [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Myriam DAGORN DEMANDEUR 1/ Mme [N] [K] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Frédérick JOUBERT

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f58377cdc6046d474ad146

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Malgré l'exécution de ses obligations contractuelles et la production des bons de commande, bons de livraison et factures correspondants, la société Sodima n'a pas réglé les sommes dues.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3f8f8cdc6046d4727d011

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

2] FRANCE Activité : l'importation, l'exportation, au commerce, au courtage et au négoce, y compris avec des entreprises qui lui sont liées, de produits de décoration et d'aménagement intérieur, de jouets

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TCOM

JEUDI

69bdd853cdc6046d47629c92

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ordonne l'application de la procédure du régime général de liquidation judiciaire de la SARL AUX CONTES D'ANNA, [Adresse 1], RCS B 949349450 (2023B00095) Activité : Librairie, vente de livres, jeux, jouets

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TCOM

audience ordinaire

69e2e024cdc6046d47a3403b

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 octobre 2025 Affaire : SARLU LES FEERIES DE [V] Vente de matériels de loisirs créatifs jouets

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e0acdc6046d47d1982f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SAS Easymile Management Company Prononcé

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TCOM

Chambre 21

69f5838dcdc6046d474ad2a8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Dans le cadre de relations commerciales établies, la société A2O a passé commande de marchandises auprès de la société ATLAS [G].

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e200e5cdc6046d478dcd35

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

la liquidation judiciaire de la société DU RANQUET ET ASSOCIES (SARL) - [Adresse 1], exploitation d'une entreprise d'électricité générale, négoce d'appareils électroménagers, négoce de cadeaux et de jouets

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TCOM

Chambre 09

69f3f89fcdc6046d4727ca5f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la distribution et plus généralement le commerce de meubles, objets d'ameublements, objets de décoration, jouets

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c33345cdc6046d47d59090

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

MEYA JUNIOR SARL, identifiée sous le n° 450 353 008 RCS BORDEAUX (2003 B 2356), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de achat vente d'articles de librairie et papeterie jouets

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