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424 résultats pour « Marcand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc4a4cdc6046d471e5240

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

442 334 157 pour six mois, soit jusqu'au 04/04/2026 avec rappel de l'affaire le 09/01/2026 ; Passe les dépens en frais privilégiés de sauvegarde, Et le présent jugement a été signé par François MARCHAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1a3e5cdc6046d47b1ef89

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

tribunal de commerce de Quimper a ouvert une procédure de redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du code de commerce, à l'égard de : CSK (SARL), [Adresse 2] du bâtiment - Marchand

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7740cdc6046d471884cf

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 2] La vente et la location de vélos électriques et de tous autres véhicules à propulsion électrique, d'accessoires et de pièces détachées la création et l'exploitation de tous sites internet marchand

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e248c6cdc6046d4793f593

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

Le 04 janvier 2024, il est remorqué par JET Assistance au garage MACARD. Le 06 janvier 2024, la SAS [Localité 1] a adressé un courrier recommandé à la SARL C.V.O.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bde6cdc6046d47a63cc7

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

comparaissant pas PROROGE le délai pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 Société à responsabilité limitée NCL [Adresse 1] RCS B 489297275 (2006B00329) Activité : Marchand

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69fc6f46cdc6046d47e974b0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[R] [B], [D], [V] [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Marchand de bestiaux et commissionnaire en bestiaux RCS CHERBOURG : 348 985 284 (2017 A 147) Ci-après « Le débiteur », Attendu qu'une requête a été

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1dc0fcdc6046d47f34d53

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Marchand de biens et lotisseur Dirigeant : Monsieur [D] [R] [T] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Frédéric GRASSET Juges : Monsieur Patrick RULLIERE Monsieur

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d35a8dcdc6046d474668aa

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

réalisation de la résidence avec services pour seniors la gestion la commercialisation de tous biens immobiliers tant pour son compte que pour le compte de tiers la promotion immobilière l'activité de marchand

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3eb07cdc6046d475073b7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SARL [W] GESTION [Adresse 1] Activité : L'activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce, location immobilière, gérance immobilière, administration d'entreprises, et l'activité de marchand

Source officielle
TCOM

Référés

69f03c55cdc6046d47cbed96

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

REFERE rendue le 8 Juillet 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R00712 DEMANDEUR SAS LAB [Adresse 1] comparant par NUMA AVOCATS - Me Maxime MARCHAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03682cdc6046d472a1c79

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

collective : 2019RJ36 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS SORE INVESTISSEMENT [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 513 834 903 RCS [Localité 1] Activité : marchand

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69c47d70cdc6046d47f867ef

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 29/01/2026 Demandeur (s) : CAMARGUE ET VOILE (SAS), [Adresse 1] N° SIREN : 788 733 426 Représentant (s) : Maître Baptiste LALA, avocat postulant MAITRE MAUCANDE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68ac5cdc6046d472b9297

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Procédure collective : 2020RJ137 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS, [Adresse 1], [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 832 427 934 Activité : activité de marchand

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c7f6cbcdc6046d474c5dc1

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

487698797 (2005B01075) Activité : Achat vente d'immeubles construits ou à construire ainsi qu'aux opérations de lotissement rénovation construction en sous Traitance et location de locaux nus ou meubles marchand

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80046cdc6046d474d18ac

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

responsabilité limitée L'IMMOBILIERE DU, [Adresse 3] RCS B 423397660 (1999B00372) Activité : toutes opérations et activités immobilières ainsi que toutes opérations pouvant se rattacher A cet objet - marchand

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f530cdc6046d477c8311

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL à associé unique [Adresse 5] [Adresse 1] Activité : Toutes transactions sur immeubles et fonds de commerce; marchand

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

69d5f5b4cdc6046d477c8bd0

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

bâtis ou non, actions ou parts de sociétés immobilières en vue de leur revente ou afin d'y établir des constructions nouvelles ou d'améliorer des constructions existantes et notamment les activités de marchands

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

69d5f5c4cdc6046d477c8cc8

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

procédure de 2 ans à l'égard de la : SCS à capital variable FINAPARK [Adresse 1] Activité : Achat immeubles, terrains bâtis ou non, actions ou parts de sociétés immobilières en vue de leur revente, marchands

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

69d5f5d4cdc6046d477c8dba

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ans à l'égard de la : SCS à capital variable FINAPARK II [Adresse 1] Activité : Achat de tous immeubles et terrains bâtis ou non, actions ou parts de sociétés immobilières en vue de leur revente, marchands

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

69d5f5eacdc6046d477c8f2f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ou non, actions ou parts de sociétés immobilières, en vue de leur revente ou afin d'y établir des constructions nouvelles ou d'améliorer des constructions existantes, et notamment les activités de marchand

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13/09/2026

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LAETITIA MARCAND

SIREN 950934034Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

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SIREN 487448706Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

06/08/2026

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SOCIETE DIFFUSION RESTAURATION LE MARCANDE

SIREN 424741411Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

24/05/2026

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