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579 résultats pour « Robeiri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b25ab6cdc6046d4760201c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

REGIS DELAHAYE, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 07/07/2025, Jugement prononcé le 07/07/2025 en audience publique et signé par M.

Source officielle

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TCOM

Procédures collectives

69ea00dccdc6046d473e9772

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT En présence de M.

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TCOM

Chambre 8

69a2326dcdc6046d47fb5d5c

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

SKINREPAIR [Adresse 1] RCS Nice : 983312992 N° de gestion 2024 B 134 Enseigne : Harmonie Kérato & Bien-être Représentant légal : Mme [T] [R] Président [Adresse 2] comparant en personne assisté par Me Robert

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b264eccdc6046d47616232

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[V] [B] assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 05/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b264fbcdc6046d476167d6

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JEAN-PIERRE VAUR Juge : M.FREDERIC BLET M.STEPHANE MARGUERIE assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 05/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b2681ccdc6046d4761e003

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JEAN-PIERRE VAUR Juge : M.FREDERIC BLET M.STEPHANE MARGUERIE assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 05/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b2691dcdc6046d4761f8e4

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b2694bcdc6046d4761fbc6

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[B] [M] assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT,

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b26995cdc6046d476201c5

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc8068cdc6046d4742d7d0

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

EDITIONS [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître GASPOZ Alexandre Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Xavier PREVOST

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c44360cdc6046d47f38d2d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demandeur (s) : M. le Comptable du SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES, [Localité 1], [Adresse 1], [Localité 2] Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : ABACDEM DEMENAGEMENT ROBERT (SARL

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TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c782b1cdc6046d47442856

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

pour faire le point du dossier, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, par M., [H], devant : Président : M.HERVE DANSE Juges : M.JEAN PIERRE VAUR M., [O], [M] assistés de Me Emeric ROBERT

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AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69fc6ea6cdc6046d47e9668a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

RÉGIS DELAHAYE assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 04/05/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves

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TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69fc6eb8cdc6046d47e96856

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

RÉGIS DELAHAYE assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 04/05/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves

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AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69fc6ecacdc6046d47e9699d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

RÉGIS DELAHAYE assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 04/05/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1381ecdc6046d47e32323

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Localité 1] (SARL) [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 438 211 039 RCS [Localité 2] Assisté de Maître ESCALIER [L] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert

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AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b2491dcdc6046d475e3ed2

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 13/01/2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT

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AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b2560dcdc6046d475f3da6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[X] [J] assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 11/04/2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Madame [E] [A], Substitut du

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AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b26293cdc6046d4760b97a

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

judiciaire pour insuffisance d'actifs, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Président : M.PHILIPPE COUASNON Juge : M.FREDERIC BLET M.STEPHANE MARGUERIE assistés de Me Emeric ROBERT

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AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b26511cdc6046d4761704f

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT

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