La distance du vol est inférieure à 1500 km.

La distance du vol est de 1 339 km.

La distance du vol est de 4 060 km.

.* La distance du vol est supérieure à 1.500km et inférieure à 3.500 km.

La distance du vol intracommunautaire est supérieure à 1.500km.

La distance du vol est inférieure à 1500 km.

La distance du vol est inférieure à 1.500km.

En cas de litige entre les parties sur la durée du préavis, la responsabilité de l'auteur de la rupture ne peut être engagée du chef d'une durée insuffisante dès lors qu'il a respecté un préavis de dix-huit

* Elle met en avant que HR Technologies France n'est pas une copie du salon « Solutions Ressources Humaines », mais un événement distinct en termes de thématique et de portée.

En réponse, CIT réplique que : * Elle a exécuté les contrats qui sont des contrats distincts pendant 3 ans ½ et connait des difficultés de trésorerie depuis la perte d'un important client.

l'exécution de sa mission et, le cas échéant, entendre tout sachant ; * Examiner et décrire les désordres affectant les travaux réalisés par ROTISSERIE GROUP, ATELIER DES ALPES et tout intervenant de leur chef

Cette somme se décompose en redevances et en indemnité de résiliation ; Chacune de ces demandes ayant un fondement juridique différent, il y sera répondu de manière distincte ; Sur la résiliation du

la solidité de l'ouvrage ou le rende impropre à sa destination; * préconiser les solutions propres à remédier aux désordres constatés, chiffrer le coût de remise en état, préciser et chiffrer tout chef

ou SCA PETROLE ET DERIVES, et préciser, le cas échéant, la part de responsabilité de chacune ; 9°/ Chiffrer les préjudices, de toute nature, subis par la société BEAULIEU STATION, en distinguant les chefs

[N], qui travaillait chez un de ses concurrents, la société RICOH, voulait partir de sa société en bénéficiant des indemnités du plan social proposé. Le 18 décembre 2024, M.

en date du 29 avril 2025 et reçu au greffe du tribunal le 16 mai 2025, signifiée à monsieur [U] [A], responsable du service courrier de la société EUROMAF et en date du 2 mai 2025 à monsieur [F] [Y] chef

l'ordre chronologique et l'importance respective de celles-ci ; * préconiser les solutions propres à remédier aux désordres constatés, chiffrer le coût de remise en état, préciser et chiffrer tout chef

Elle affirme que la lettre de mission comptable de 2017 ne peut couvrir des prestations juridiques nouvelles et distinctes.