CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 08
69f2c380cdc6046d4709108c
28 octobre 2025
Les tentatives de recouvrement amiables sont restées vaines. C'est ainsi qu'est né le présent litige.
69f2d8decdc6046d470b2b01
21 octobre 2025
Les tentatives amiables de résolution sont restées vaines : c'est ainsi qu'est né le présent litige.
Chambre 03
69f5bf79cdc6046d474f259b
1 juillet 2025
Elle aurait mis en demeure la société [X] OPTICAL de lui payer ces factures, en vain. Ainsi est née la présente instance.
Chambre 02
69f5cf95cdc6046d47504700
13 janvier 2026
La société LOXAM a mis en demeure la société France ETANCHEITE de lui régler les factures, en vain. Ainsi est née la présente instance.
69f5de2ecdc6046d47515e40
20 janvier 2026
La BANQUE a mis en demeure la société FACILITE ASSURANCES de lui payer les sommes dues, en vain. Ainsi est née la présente instance.
69f5e663cdc6046d475206b3
La société STELLA a mis en demeure la société AT HOME, en vain. Ainsi est née la présente instance.
Chambre 01
69f5f246cdc6046d4752ff17
6 janvier 2026
Après avoir signé les actes de cessions de créances, la société SKYCOP a effectué des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse ; ces démarches sont restées vaines.
69f5f26ecdc6046d47530198
Après avoir signé les actes de cessions de créances, la société [N] a effectué des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse ; ces démarches sont restées vaines.
69f5f2abcdc6046d4753056e
Après avoir signé les actes de cessions de créances, la société [F] a effectué des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse, ces démarches sont restées vaines.
69f5f2dfcdc6046d47530912
69f5f346cdc6046d47531320
Après avoir signé les actes de cessions de créances, la société [Z] a effectué des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse ; ces démarches sont restées vaines.
69f5f383cdc6046d47531736
Après avoir signé les actes de cessions de créances, la société [P] a effectué des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse ; ces démarches sont restées vaines.
69f5f443cdc6046d475328de
Après avoir signé les actes de cessions de créances, la société [Y] a effectué des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse ; ces démarches sont restées vaines.
69f5f608cdc6046d475352bc
69f5f63dcdc6046d475355e5
Après avoir signé les actes de cessions de créances, la société [H] a effectué des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse ; ces démarches sont restées vaines.
chambre 1-2
69cfde26cdc6046d47fdd3c7
8 juillet 2025
En vain, C'est ainsi qu'est né le litige.
chambre 1-5
69d0adbbcdc6046d4711d1bb
29 janvier 2025
l'acte introductif d'instance, que celle-ci a été régulièrement engagée, que le commissaire de justice diligenté a procédé sur place et sur les réseaux sociaux à toutes les recherches nécessaires, en vain
chambre 1-4
69d0af83cdc6046d4711ef27
15 janvier 2025
En vain, c'est ainsi qu'est né le litige.
chambre 1-8
69d0ba75cdc6046d4712a56a
30 janvier 2025
Le 13 juin 2022, BPI Export met PRESTIGE en demeure de lui régler le solde, s'établissant alors à 16 089,45 euros, vainement. 10.
69d11b7acdc6046d4719310c
En vain. LA BANQUE POSTALE est alors contrainte d'assigner THE GAMBLERS en paiement en lui demandant de restituer le matériel. Ainsi est née la présente instance.
Page 80 sur 108