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392 résultats pour « Bebon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a16cb8cdc6046d47e76876

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sous le numéro 905 397 824 RCS [Localité 2] Assisté de Maître KAIGL [I] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a17190cdc6046d47e7d321

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

RCS sous le numéro 911 993 608 RCS [Localité 1] Représenté(e) par Maître [T] [O] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Bruno BAYEMI Madame Sophie BELLON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a18cb9cdc6046d47ead3ed

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la SELARL MJ [K], prise en la personne de Maître [E] [K], mandataire judiciaire Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Sophie BELLON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a197d0cdc6046d47ec01ef

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 1] Assisté de Monsieur [K] [C], muni d'un pouvoir et substituant Maître [B] [O] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno BAYEMI Juges : Madame Sophie BELLON

Source officielle
TCOM

Référés

69dd22f4cdc6046d471aa6ee

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

EXPOSE DES FAITS La société SARL 2M [G] est spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication et la livraison de béton prêt à l'emploi ; Depuis le début de l'année 2024, la société SASU P.M.P,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38e87cdc6046d477d77e5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société SYSTHEME WOLF est une entreprise spécialisée dans le génie civil dans le monde agricole, le commerce et l'industrie et notamment dans la réalisation de cuve en béton

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1fdbbcdc6046d47b87142

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

délivrée le 28/10/2025 à Maitre Marie ESCARMENT Maitre, [E], [F] LES FAITS La SAS, [O], [X], [W], ci-après SAS, [O], [X], est spécialisée dans la fabrication et la vente d'armatures en acier destinées au béton

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cc46cdc6046d47c0a5d6

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

rebouche les trous dégrossir et couche de finition ; * Reprise de la demi pointe côté voisin reprise des trous -dégrossir et couche de finition ; * Nettoyage du chantier ; * Uniformiser la dalle de béton

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9a54ccdc6046d47726b92

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

liquidation judiciaire SJ SOLS SUD OUEST (SARLU) , [Adresse 2] , [Localité 2] Terrassement courant et travaux préparatoires, aménagement d'allées paysagères, service d'aménagements paysagers, fabrication de béton

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afa595cdc6046d471b7373

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Patrick BETON M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afa611cdc6046d471bc4db

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Patrick BETON M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69e37b37cdc6046d47ae6ccd

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

liquidation judiciaire simplifiée à la procédure ouverte à l'encontre de : SARL RENOBAT [Adresse 2] [Localité 2] RCS/RM [Localité 1] : 827695446 - 2017 B 791 activité : Construction et maçonnerie en béton

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6cc5cdc6046d47414ee4

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

prise en la personne de Maître [E] [H], es-qualités de mandataire judiciaire Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6d2dcdc6046d47415656

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 509 712 741 RCS [Localité 1] Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Xavier PREVOST Juges : Madame Sophie BELLON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6d57cdc6046d47415969

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

325 173 607 RCS [Localité 2] Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieu Juges : Madame Monsieu Monsieur Xavier PREVOST Madame Sophie BELLON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c60608cdc6046d471d92ba

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Patrick BETON, juge faisant fonction de Président JUGES : M. Christian CROUZET M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c60fa7cdc6046d471e91f6

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Patrick BETON, juge faisant fonction de Président JUGES : M. Christian CROUZET M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c60fbecdc6046d471e9e78

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Patrick BETON, juge faisant fonction de Président JUGES : M. Christian CROUZET M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf36b2cdc6046d47ee9017

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Lors de l'intervention, le 5 juillet 2022, un collier s'est ouvert pendant un pompage provoquant une projection de béton sur trois grandes vitres qui ont été brisées.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69cf8d4acdc6046d47f768d0

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

RENNES Jugement prononcé le 2 avril 2026 N° RG : 2025F00392 PARTIE(S) EN DEMANDE SAS [M] - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 1] [Localité 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Ghislaine BETTON

Source officielle