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690 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

69e37d09cdc6046d47ae8c59

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Etablissement 2] et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 848084182 et a pour activité déclarée : Achat, vente, gestion, exploitation de fonds de commerce ou titres de sociétés ayant une activité de bar, pmu, brasserie

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e87d2bcdc6046d471ba969

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Courriel 1] et par Me Thierry EGEA [Adresse 3] [Localité 2] [Localité 1] [Courriel 2] DEFENDEUR SAS RENAULT [Adresse 4] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 5] [Courriel 3] et par Me Carlos

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a25592cdc6046d47fda025

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[X], [C], [K] [N] Président [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Lionel CARLES Selarl CARLES - FOURNIAL & Associés [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69bf1b49cdc6046d477c4b59

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

CARLE, M.RIPERT, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 5 janvier 2026 où siégeaient M. LLERENA, Président, Mme FREZET-TIRET, M. CARLE, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0182ccdc6046d4762524d

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

code de commerce, Vu la requête du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Versailles, Ordonnons au greffier de ce tribunal, de faire citer par acte de commissaire de justice : SAS CALI

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d0bccccdc6046d4712cd4d

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[C] [U], demeurant 136 avenue du Général Leclerc 45800 Saint-Jean-de-Braye 2) Mme [A] [U], demeurant 136 avenue Général Leclerc 45800 Saint-Jean-de-Braye 3) Mme [P] [U], demeurant 136 avenue Général

Source officielle
TCOM

Référés

69f021a9cdc6046d47c99858

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Juillet 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assistée de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R00439 DEMANDEUR SARL JPN FRANCE [Adresse 1] comparant par SELARL FERNANDES & ASSOCIES - Me Carla

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ee34cdc6046d479d4f80

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

VANBATTEN-CATRIX Avocats (Me Dominique VANBATTEN) EXPOSE DE LA PROCEDURE ET DES ELEMENTS DE LA CAUSE Par actes d'Huissier du 03/12/2024 dont copies remises au greffe le lendemain, la société OLDENDORFF CARRIERS

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3ade1cdc6046d474bbc3a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

de Paris sous le numéro 898004825 et exerce une activité de création, achat, vente, prise à bail, prise en location-gérance, l'installation et exploitation de tous fonds de commerce de café, bar, brasserie

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9a1cbcdc6046d4736cb83

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 882382807 et exploite un fonds de commerce de : café- bar-brasserie- salon de thé- restaurant.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efec5bcdc6046d47c63226

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

922321088 et exploite un fonds de commerce d'acquisition, achat, vente, création et exploitation sous toute forme, et notamment par voie de location-gérance, de tout fonds de commerce de café, bar, brasserie

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e305cdc6046d4773cfb0

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Par jugement en date du 04 novembre 2024, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS [X] [Adresse 1] Activité : Restaurant, snack, brasserie

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e745cdc6046d47747b25

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Par jugement en date du 04 novembre 2024, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS LE PERY [Adresse 1] Activité : Brasserie, restaurant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd4033cdc6046d47bff468

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

THONON SAS [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 843448663 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de l'acquisition la création l'exploitation et la mise en valeur de tout fonds de commerce de brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b077cdc6046d47dcb4c2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL [Y] a déclaré exercer l'activité suivante : restaurant brasserie débit de boissons (licence iv) et vente à emporter sur commandes.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5cd5acdc6046d47deb07b

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL CAFE DES ARTS a déclaré exercer l'activité suivante : Café, bar, brasserie, petite restauration, ainsi que toutes prestations de services se rapportant aux activités sus-énoncées

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c401cdc6046d47fe0b7f

Commerce

26 février 2025

26 février 2025

12 Février 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS [U] [Adresse 1] : AU COMPTOIR VENITIEN Activité : restaurant, pizzeria, tarterie, brasserie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a270a8ccdc6046d47a1cf46

Commerce

3 juin 2026

3 juin 2026

[H] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Enseigne : [M] [Localité 2] Activité : [Localité 2] snack brasserie RCS [Localité 3] 852 623 057 (2019 A 1227) Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0397dcdc6046d472a656e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

aux articles L.624-1 et L.641-14 du code de commerce, dans un délai de 5 mois à compter de la présente décision, Fixe provisoirement au 30/11/2024 la cessation des paiements, Désigne la SCP AGNÈS CARLIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74775cdc6046d47ff3558

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Tribunal afin de statuer sur l'opportunité de l'application de la procédure simplifiée de la liquidation judiciaire, Fixe provisoirement au 15/04/2026 la cessation des paiements, Désigne la SCP AGNÈS CARLIER

Source officielle

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