AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Clôture Procédure Collective
69b01216cdc6046d47261e54
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué M.
Source officielleClôture Procédure Collective
69b0125dcdc6046d47262644
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué M.
Source officielleClôture Procédure Collective
69b012f7cdc6046d4726310e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce Tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL JELALI conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 1 Octobre
Source officielleClôture Procédure Collective
69c63373cdc6046d4722d52f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS EUROPA GC conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 8
Source officielleClôture Procédure Collective
69c63390cdc6046d4722d773
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce Tribunal a convoqué Mme, [Q], [V], [S], [P] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 8 Janvier 2025
Source officielleClôture Procédure Collective
69c63542cdc6046d4722fd94
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL PLANET' AMBULANCE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil
Source officielleClôture Procédure Collective
69c6357bcdc6046d47230200
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL LE BONHEUR DES PRINCES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du
Source officielleClôture Procédure Collective
69c63787cdc6046d4723356a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué M., [E], [Q], [Z] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du 8 Janvier 2025 et
Source officiellePcl
69ef2c31cdc6046d47b19dd7
24 avril 2026
24 avril 2026
Retenue et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Brive le 24 avril 2026 par Monsieur Thierry GUY Président, Monsieur Philippe MOCAER et Madame Marie-Estelle BOVETTI, Juges, assistés de Mme Marie-Liesse
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5d4ccdc6046d47b666b7
24 avril 2026
24 avril 2026
2025RJ0133 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société DU HAUT [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 07 mai 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Guy
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5dcacdc6046d47b6711a
24 avril 2026
24 avril 2026
[J] [L], assisté de son conseil Me Mathilde VALLERAND, avocate au barreau d'Annecy Date d'ouverture : 08 juillet 2024 Juge-Commissaire : Monsieur Guy MICHELET Juge-Commissaire suppléant : Monsieur [S]
Source officielleTrib. de Commerce
69d8e7ebcdc6046d47c2c031
9 avril 2026
9 avril 2026
Rôle n° 2025F648 Procédure 2025RJ0159 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Madame [V] [W] [K] [H] née [E] [Adresse 1] [Localité 1] non comparante Date d'ouverture : 26 mai 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Guy
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)
69c9b95dcdc6046d4773f427
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Guy LARHER GREFFIER : M. Grégoire PRIEUR Ministère Public non représenté DEBATS A L'AUDIENCE DU 13/10/2025 NOTIFICATION : Mr le Juge Commissaire: M.
Source officielleClôture Procédure Collective
69b008b2cdc6046d47255512
2 avril 2025
2 avril 2025
Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS BO'T Loni conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de
Source officielleClôture Procédure Collective
69b008d0cdc6046d47255730
2 avril 2025
2 avril 2025
Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL OUPSUN conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre
Source officielleClôture Procédure Collective
69b0095acdc6046d472561ae
2 avril 2025
2 avril 2025
Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce Tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL AMBIANCE NOSTALGIE GARAGE conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00986cdc6046d47256513
2 avril 2025
2 avril 2025
Jean-Guy AUROUX et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Le greffier de ce Tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL A 2 B F conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00dadcdc6046d4725bf2b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jean-Guy AUROUX et Mme Valérie SALMON, juges, Le greffier de ce Tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS KCAP PACK TRANSPORTS conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00dd9cdc6046d4725c251
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jean-Guy AUROUX et Mme Valérie SALMON, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL L'ATELIER DES JARDINS conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00df6cdc6046d4725c439
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jean-Guy AUROUX et Mme Valérie SALMON, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de l'EURL [O] [F] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre
Source officiellePage 9 sur 21