Immatriculation 4] - un véhicule MERCEDES Spinter immatriculé [Immatriculation 5] - un véhicule VOLKSWAGEN Golf immatriculé [Immatriculation 6] - un véhicule PEUGEOT Expert immatriculé [Immatriculation 7] - 1 mini

[Q] [E], PDG, et Mine [P] [W], CEO, présents, assistés de Me Stéphane Cathely, avocat (D986) M.

: Monsieur [Q] [M], président ; Monsieur [P] [O], directeur général ; * Desist / Dénimètre de marier (Oranatare d'an sente MIDAG sur la se * Projet / Périmètre de reprise : Ouverture d'un centre MIDAS

gérante au sein de la société Leader Echafaudages, donne par ce document pouvoir à Monsieur [P] [W] [J] pour la signature du mandat de prélèvement et l'autorise à retirer le véhicule de la concession BMW MINI

savoir 28 000 euros sera payé par la société [Localité 1] par la reprise le 12 décembre 2023 de 3 véhicules par la société VPS AUTOMOBILE : Un RENAULT SCENIC III d'une valeur de 8 500,00 euros TTC, Un MINI

Elle soutient avoir constaté de très graves anomalies dans les chiffres donnés et des minorations de recettes d'environ 130.000,00 € par an.

DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F2735 Références : [L] [D] [M] [C] ENTREPRISE [L] [D] TERRASSEMENTS DEMOLITIONS MINAGES

Les sanctions qui ne sont pas incompatibles peuvent être cumulées ; des dommages et intérêts peuvent toujours s'y ajouter » [W] [M] a fait appel à [Localité 2] concessionnaire BMW Service & MINI Service

Il y a donc lieu de débouter la société THE QUEEN de sa demande de requalification de cette clause et donc de minoration de son montant ; Sur la demande indemnitaire de la société THE QUEEN à hauteur

Sur la revalorisation du loyer de l'entrepôt à la suite d'une minoration des surfaces utilisées : Il est précisé dans le plan de cession signé le 6 février 2016, que la convention de location prenait

audit siège, DÉFENDERESSE, Ayant pour avocat plaidant Maître Yves BILLET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS et pour avocat postulant, Maître Aurélie REMY, membre de la SCP LEFEBVRE LAMOUROUX MINIER

Le patrimoine immobilier de Monsieur [A] [X] et Madame [T] [X] née [V] a donc évolué de : 85.000€ + (2 x 28.000€) = 141.000€ en ne prenant qu'une durée de 2 ans pour tenir compte de la minoration à appliquer

HAFFNER ENERGY * production d'au moins 500 g/h d'hydrogène conforme à la norme ISO 14687 : 2019 mesurée sur le site R-HYNOCA de [Localité 3] avant le 31/07/2023 (ou 31/08/2023 en cas de livraison du mini

immatériels consécutifs ; que le montant de la franchise par sinistre pour les « dommages résultant d'une faute professionnelle et dommages matériels… » s'élève à 10% du montant du sinistre avec un mini