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292 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acc6aecdc6046d47e465de

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Y] [C] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [M] [Q] [Adresse 4] [Localité 2] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience du 20/02/2026 à 8 h 30 et

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acc771cdc6046d47e47139

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[T] [J] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [E] [F] [Adresse 4] [Localité 2] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience du 20/02/2026 à 8 h 30 et

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acca8acdc6046d47e49f5a

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Jean-Pierre AURIERES Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [K] [G] [Adresse 5] [Localité 3] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience du 20/02/2026

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69accca9cdc6046d47e4befa

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[D] [Q] Juges Commissaires suppléants : Mandataire Judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [E] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Administrateur : SELARL AMAJ représentée par Maître [R] MANENT

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69acccc9cdc6046d47e4c0c0

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[T] [Y] Liquidateur judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [C] [N] [Adresse 4] [Localité 2] Invite s'il y a lieu les salariés de l'entreprise à désigner leur représentant dont le nom

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69acd06acdc6046d47e4f714

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Jean-Pierre AURIERES Liquidateur judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [V] [C] [Adresse 3] [Localité 1] Invite s'il y a lieu les salariés de l'entreprise à désigner leur représentant

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42fd4cdc6046d47f19faa

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-Pierre AURIERES M., [U], [F] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me, [H], [X], [Adresse 3], [Localité 2] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c44550cdc6046d47f3b446

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : M., [F], [D] Juges commissaires suppléants : M., [O], [Y] M., [I], [P] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c44603cdc6046d47f3c09b

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge Commissaire : M., [U], [T] Juges Commissaires suppléants : M., [N], [G] M., [J], [M] Liquidateur judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c466cbcdc6046d47f68624

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Bernard SMILA Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me, [P], [B], [Adresse 5], [Localité 2] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience du 05/12/2025 à

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46d22cdc6046d47f7157a

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : M., [B], [A] Juges commissaires suppléants : M., [Y], [G] M., [Q], [C] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c46f4acdc6046d47f745bc

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Jean-Pierre AURIERES M., [N], [M] Liquidateur judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me, [G], [O], [Adresse 3], [Localité 2] Ordonne la désignation de SCP, [I], [Y] et, [U], [B], Société

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c48193cdc6046d47f8b13f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Jean-Pierre AURIERES Mme, [U], [R] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me, [H], [Q], [Adresse 4], [Localité 1] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c48612cdc6046d47f9011f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Jean-Pierre AURIERES Mme, [B], [W] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me, [C], [E], [Adresse 3], [Localité 1] Dit que l'affaire sera rappelée en chambre du conseil à l'audience

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par jugement du Tribunal maritime de Marseille en date du 20/10/2023, Monsieur [Z] [J] a été déclaré coupable de blessures involontaires ainsi que d'infractions aux règles de navigation, et condamné à

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d155f6cdc6046d4721139f

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

comme le reconnait la demanderesse, la facture correspond, aux termes de l'avenant d'octobre 2023 à l'accord de collaboration, au développement d'une encre de couleur, étant précisé qu'il s'agit du bleu

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0ade0cdc6046d476efa0a

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[Q] [A] Mme [M] [S] Liquidateur judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [G] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Invite s'il y a lieu les salariés de l'entreprise à désigner leur représentant

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0ae73cdc6046d476f08a5

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Jean-Pierre AURIERES Mme [K] [S] Liquidateur judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [V] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Invite s'il y a lieu les salariés de l'entreprise à désigner leur

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69fb14d1cdc6046d47c7f885

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[Q] [X] Mme [Z] [G] Liquidateur judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [W] [A] [Adresse 2] [Localité 1] Invite s'il y a lieu les salariés de l'entreprise à désigner leur représentant

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69fb1538cdc6046d47c80225

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Jean-Pierre AURIERES Mme [X] [J] Liquidateur judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [Y] [S] [Adresse 4] [Localité 2] Invite s'il y a lieu les salariés de l'entreprise à désigner leur

Source officielle

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