Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 07
69df20cecdc6046d4747e743
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleCHAMBRE 07
69df2821cdc6046d4748961a
10 avril 2026
10 avril 2026
Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleCHAMBRE 07
69df3201cdc6046d47498f89
10 avril 2026
10 avril 2026
Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme [F] [E] Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleCHAMBRE 06
6a1aae47cdc6046d4778cc2e
29 mai 2026
29 mai 2026
Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleCHAMBRE 06
6a1aae36cdc6046d4778cb19
29 mai 2026
29 mai 2026
Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme [M] [G] Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleCHAMBRE 07
69df0910cdc6046d47453eff
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Jean-Claude TISSIÉ, M. Paul NATHAN, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.
Source officielleTrib. de Commerce
69c04140cdc6046d4792fa17
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Raphaël RAULIN Monsieur [K] TISSIER lors des débats, du délibéré et du prononcé
Source officielleCHAMBRE 01
69deaa88cdc6046d473ecbda
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Jean-Claude TISSIÉ, Juge, qui en ont délibéré, Greffier d'audience, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL.
Source officielleCHAMBRE 07
69df0b15cdc6046d47455f55
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.
Source officielleCHAMBRE 07
69df14f0cdc6046d4746a86b
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.
Source officielleVENDREDI
69c2ecd0cdc6046d47cff8cb
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Le tribunal observe que le partenariat a perduré jusqu'en 2024, puisque de très nombreuses factures apportées par la société IMK SARL au débat, démontrent qu'un tissu économique important existait entre
Source officielleTrib. de Commerce
6a04918fcdc6046d4799c486
5 mai 2026
5 mai 2026
Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Michel TISSIER Monsieur Christophe BROCHARD lors des débats, du délibéré
Source officielleCHAMBRE 07
69df09a1cdc6046d47454842
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.
Source officielleCHAMBRE 07
69df2f45cdc6046d47495c23
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleCHAMBRE 07
69ef6fb2cdc6046d47b8452a
24 avril 2026
24 avril 2026
Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.
Source officielleTrib. de Commerce
69a519b0cdc6046d473675a0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
SIREN : [Adresse 4] [Adresse 5] "Tendance Nature" [Localité 2] DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Raphaël RAULIN Monsieur Michel TISSIER
Source officielleTrib. de Commerce
69c041b0cdc6046d479301af
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Raphaël RAULIN Monsieur Michel TISSIER
Source officielleCHAMBRE 07
69dec2f3cdc6046d4740cf14
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.
Source officielleCHAMBRE 07
69df0b91cdc6046d47456716
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jean-Claude TISSIÉ, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.
Source officielleCHAMBRE 07
69df18efcdc6046d4746ead9
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
Source officiellePage 9 sur 13
ALEX TISSUS
28/07/2026
Voir →
TISSUS CLAUDE
26/07/2026
Voir →
ANVERS TISSUS
26/07/2026
Voir →
TISSUS GUERIN FILS
21/07/2026
Voir →
TISSUS MANAL
17/07/2026
Voir →