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2 153 résultats pour « Vanni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f5c688cdc6046d474fa3fa

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ses démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse sont restées vaines.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5e001cdc6046d4751801d

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Les démarches amiables d'indemnisation auprès de la société TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR sont restées vaines.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5f481cdc6046d47532d42

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Après avoir signé les actes de cessions de créances, la société [T] a effectué des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse ; ces démarches sont restées vaines.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69cfa313cdc6046d47f91c62

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

La B.P.G.O fait valoir que toutes ses démarches amiables auprès de Monsieur [W] pour recourir au paiement de sa créance sont demeurées vaines, malgré la lettre d'engagement pour obtenir des délais de paiement

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d05840cdc6046d470afc01

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 9 janvier 2024, SOLEIA et GOTHAER ont mis en demeure ALSP de prendre en charge leurs préjudices, en vain.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d0862ccdc6046d470dc445

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

* Le justificatif de la promesse d'affectation hypothécaire, * Le remboursement des sommes dues En vain. C'est donc dans ce contexte que Madame [I] [S] a introduit la présente instance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d0bccccdc6046d4712cd4d

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le 14 novembre 2023, le GIE CIVIS, mandaté par les consorts [U], a mis en demeure LMNEXT de leur rembourser les billets d'avions et de les indemniser des préjudices qu'ils estiment avoir subis, en vain

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d17320cdc6046d4722fe69

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

LA PROCÉDURE Par acte du 31 juillet 2024 signifié avec procès-verbal de vaines recherches selon les modalités de l'article 659 du code de procédure civile, VOLKSWAGEN BANK a fait assigner I CALL AND SEE

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea107ccdc6046d473ff29c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

En vain. LA PROCEDURE C'est dans ces circonstances que, par acte de commissaire de justice en date du 10 février 2025 remis en étude, CIC EST fait assigner [Q] devant ce tribunal.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69ea199ecdc6046d4740eb9d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

expose que : * Le contrat de crédit-bail était prévu pour une durée de 48 mois à compter de la date de la livraison du véhicule soit un terme fixé au 26 Mai 2024 ; * Suite à différents courriers restés vains

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69ea5e1ecdc6046d474af61f

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

recommandée avec avis de réception en date du 1 er avril 2025, CREDIPAR met en demeure [E] [S] de lui régler dans les 15 jours la somme de 5 987,58 €, faute de quoi elle prononcera la déchéance du terme, en vain

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef31b3cdc6046d47b22e7e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Les mesures d'exécution forcée mises en œuvre en vain par la demanderesse démontrent que l'actif disponible du débiteur ne lui permet pas de faire face à ce passif.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5a9ecdc6046d47b62313

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Tout débat sémantique pour distinguer sylviculture et exploitation forestière est donc vain.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e923a6cdc6046d472d8bec

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le 3 juin 2024, EL met en demeure Thémis de lui payer la somme de 6 210,66 € TTC, en vain.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e9478bcdc6046d473054b8

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

En vain. Un avis avant résiliation leur est envoyé le 29 janvier 2021, rappelant qu'ils s'exposent au prononcé de la résiliation du contrat.

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b1adcdc6046d472f75c6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

N'étant pas à jour de ses cotisations, l'Association CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DU SUD-OUEST lui a vainement adressé une lettre de mise en demeure en recommandé avec avis de réception en date

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b4e1cdc6046d472fb168

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

N'étant pas à jour de ses cotisations, l'Association CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DU SUD-OUEST lui a vainement adressé une lettre de mise en demeure en recommandé avec avis de réception en date

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4f423cdc6046d473421e5

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

cession de créances en date du 20 décembre 2013, Attendu que les démarches entreprises auprès de madame [N] [C] divorcée [E] en sa qualité de caution de la SARL LAVAGE REPASSAGE SERVICE sont demeurées vaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51a45cdc6046d47367e9d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Elle est restée vaine.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a826facdc6046d477a070a

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le 31 mai 2024, ASR a demandé à [C] [Z] le règlement de la somme de 43 360 € dont 41 296,20 € au titre de l'indemnité forfaitaire de résolution anticipée, en vain.

Source officielle

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