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2 153 résultats pour « Vanni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 08

69f22531cdc6046d47fa3b64

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Les tentatives amiables étant restées vaines, c'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f2b685cdc6046d47083abc

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

En dépit de multiples relances de la SARL ID'EES INTERIM auprès de la SAS VISION 2 BATIMENT les démarches sont restées vaines. Ainsi est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2bde3cdc6046d4708b45d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par Mme Christine BOUVIER, Président et par M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f5b1f1cdc6046d474e3420

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Les mesures d'exécution forcée mises en œuvre en vain par l'URSSAF démontrent que l'actif disponible du débiteur ne lui permet pas de faire face à ce passif.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf7475cdc6046d47f57aca

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Malgré une tentative de médiation en janvier 2024 à l'initiative de SOGEDEV, restée vaine, c'est dans ces conditions qu'est née la présente instance par laquelle SOGEDEV demande le règlement de ses factures

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d11ae0cdc6046d47192727

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Deux mises en demeure du 28 février 2024 et du 2 mai 2024 ont été adressées par LRAR par SFN à KBO et sont restées vaines. C'est ainsi qu'est né le litige.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d1de05cdc6046d472a0a95

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[I] [X], entrepreneur individuel, ne justifie pas avoir continué de remplir son obligation de paiement à partir de l'échéance de décembre 2023 et que la mise en demeure, restée vaine, visait explicitement

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d2f21dcdc6046d473f8f49

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nous retenons également que les mises en demeure du 4 octobre 2024 sont restées vaines et non contestées.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef3478cdc6046d47b27743

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Les mesures d'exécution forcée mises en œuvre en vain par l'URSSAF démontrent que l'actif disponible du débiteur ne lui permet pas de faire face à ce passif, cette dernière assignant Monsieur [R] en demande

Source officielle
TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69f093c2cdc6046d47d35f17

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

En vain D'où la présente instance.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e92f5bcdc6046d472e6933

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En vain. PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES C'est dans ces circonstances que, par acte de commissaire de justice du 11 septembre 2024, remis à personne habilitée, M.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e953b5cdc6046d47314413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

anticipée des prêts et met en demeure le débiteur principal et la caution de lui payer les sommes restant dues au titre de chacun des quatre prêts, suivant plis recommandés datés du 20 juin 2024, en vain

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e96075cdc6046d47321989

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a96c57cdc6046d4796f5fa

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

versées au débat, Juger la société PREFILOC CAPITAL recevable et bien fondée en ses demandes, Juger que les contrats objet du présent litige ont été résiliés 8 jours après la mise en demeure restée vaine

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9b983cdc6046d47a0a0b7

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Si le tribunal retient l'application du contrat et des CGV (article 11 et 12-1 des CGV) liés aux indemnités de rupture dues par le demandeur, il tente en vain, de vérifier le quantum des demandes de la

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dad778cdc6046d47edf389

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

caution solidaire, Monsieur [Y] [G] [T] de se substituer à la société PCB et d'avoir à lui régler, pour le 26 septembre 2024 au plus tard, la somme totale de 34.036,28 € Cette mise en demeure est restée vaine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd5649cdc6046d47c35837

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

obligation, si le débiteur n'y satisfait pas lui-même » ; Il est justifié que monsieur [V] [T] et madame [B] [G] ont été mis en demeure de s'acquitter des sommes dues à CIC Lyonnaise de banque mais en vain

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69ce6443cdc6046d47db5954

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

En vain. Ainsi se présente l'affaire. Procédure Par acte en date du 6 octobre 2022, MEDIAOBS assigne EMC.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce7dfacdc6046d47dde6a0

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

En vain. Ainsi est né le présent litige PROCEDURE Par un acte remis en personne au défendeur le 20 février 2023, la banque a assigné Monsieur [C] [V] devant le tribunal de céans.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8548ecdc6046d471858be

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par courrier en date du 3 juillet 2023, Maître [D] es-qualités réitère sa mise en demeure, en vain.

Source officielle

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