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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e837c6cdc6046d4715f67f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8560ecdc6046d4718729c

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

infructueuses, [B] adresse à [U] une lettre recommandée avec avis de réception, la mettant en demeure de lui régler la somme de 9 030,79 € ; * Le 17 mai 2023, une dernière tentative amiable est diligentée, en vain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8dc19cdc6046d4723bb82

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 2 août 2023, par lettre recommandée avec avis de réception, TERIDEAL met en demeure OXIUM de lui régler la somme de 193 208,34 € TTC, en vain.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e90149cdc6046d4727dc7e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en date du 10 octobre 2023, Helloglass a mis en demeure Avanssur de payer la facture de réparation, en vain.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5bf0dcdc6046d47afa6f0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle rappelle également que l'opposition met à néant l'injonction de payer et qu'ainsi il est vain d'alléguer la nullité de cette injonction.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5bfb6cdc6046d47afb1ec

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle rappelle également que l'opposition met à néant l'injonction de payer et qu'ainsi, il est vain d'alléguer la nullité de cette injonction.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c31567cdc6046d47d34aa4

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Par courrier recommandé du 17 octobre 2024, la société EVIAA MARINE SAS met en demeure la société ANTARES SARL d'avoir à régler cette somme sous huitaine, en vain de nouveau.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e828f4cdc6046d47151060

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

En vain. La Banque déclare le 24 février 2023 à la liquidation sa créance au titre du Prêt pour un montant de 142 955,93 € en principal et de 866,16 € au titre des intérêts.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société DILIGENCE SOFTWARE a mis en demeure la société FINTECTURE de régler la facture contestée, en vain. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f710cdcdc6046d476d13d4

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

30,00 € de frais mais dépourvue de pénalités au titre de la période du 01/03/2022 au 31/03/2024 ; Que des relances ont été faites par courriers simples datés des 04 juin 2024 et 31 juillet 2024, en vain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7612fcdc6046d47737fc7

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

2023, dont il résulte un impayé d'un montant de 10.077,09 € au titre des arriérés de loyers, outre la redevance d'occupation due à compter de la résiliation ; Qu'ensuite de démarches amiables restées vaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77574cdc6046d4775253e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

de l'apurement de la dette, d'autant que Monsieur [W] justifie avoir dû faire délivrer le 11 juillet 2025, par voie de commissaire de justice, une sommation de payer les sommes restant dues, restée vaine

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f1b3adcdc6046d47efe2f1

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Depuis cette date, la société BATISTRUCTURE tente en vain de faire établir la facture au nom de l'OPCO ATLAS, ce que la société AFPA ENTREPRISES se refuse systématiquement de faire, faisant ainsi manifestement

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f215dfcdc6046d47f8d805

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Les tentatives amiables de résolution et mises en demeure sont restées vaines : c'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2bcb3cdc6046d4708a07c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

* que par deux fois, en date du 11 octobre 2022 et 12 juillet 2024, il relançait, en vain, la société [Localité 2] et madame [H] [O].

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5e62ccdc6046d475202fc

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

joints et sauf articles portés pour mémoire, soit : * Au titre du PGE N°30066 10310 00020335705 : 27 627,57€ * Au titre du PGE N°30066 10310 00020335711 : 23 423,07€ Cette correspondance est demeurée vaine

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d094f2cdc6046d470f6b86

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d12415cdc6046d4719e3e1

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

En vain. C'est ainsi qu'est né le litige.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9a7d0cdc6046d47373565

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Constatant l'absence de diplômes, ALT les lui réclame, notamment par mises en demeure datées des 8 décembre 2022, 3 mai et 3 juin 2023, suivie d'une mise en demeure du conseil d'ALT, datée du 28 mai 2024, en vain

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b198cdc6046d47383c56

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

En vain.

Source officielle

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