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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e837c6cdc6046d4715f67f
3 avril 2025
En vain.
1ère chambre
69e8560ecdc6046d4718729c
15 janvier 2025
infructueuses, [B] adresse à [U] une lettre recommandée avec avis de réception, la mettant en demeure de lui régler la somme de 9 030,79 € ; * Le 17 mai 2023, une dernière tentative amiable est diligentée, en vain
69e8dc19cdc6046d4723bb82
8 juillet 2025
Le 2 août 2023, par lettre recommandée avec avis de réception, TERIDEAL met en demeure OXIUM de lui régler la somme de 193 208,34 € TTC, en vain.
69e90149cdc6046d4727dc7e
2 juillet 2025
Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en date du 10 octobre 2023, Helloglass a mis en demeure Avanssur de payer la facture de réparation, en vain.
Contentieux - audience publique
69b5bf0dcdc6046d47afa6f0
23 janvier 2025
Elle rappelle également que l'opposition met à néant l'injonction de payer et qu'ainsi il est vain d'alléguer la nullité de cette injonction.
69b5bfb6cdc6046d47afb1ec
Elle rappelle également que l'opposition met à néant l'injonction de payer et qu'ainsi, il est vain d'alléguer la nullité de cette injonction.
VENDREDI
69c31567cdc6046d47d34aa4
16 janvier 2026
Par courrier recommandé du 17 octobre 2024, la société EVIAA MARINE SAS met en demeure la société ANTARES SARL d'avoir à régler cette somme sous huitaine, en vain de nouveau.
6ème chambre
69e828f4cdc6046d47151060
1 octobre 2025
En vain. La Banque déclare le 24 février 2023 à la liquidation sa créance au titre du Prêt pour un montant de 142 955,93 € en principal et de 866,16 € au titre des intérêts.
Chambre 03
69f59095cdc6046d474bd61e
20 janvier 2026
La société DILIGENCE SOFTWARE a mis en demeure la société FINTECTURE de régler la facture contestée, en vain. Ainsi est née la présente instance.
69f710cdcdc6046d476d13d4
21 avril 2026
30,00 € de frais mais dépourvue de pénalités au titre de la période du 01/03/2022 au 31/03/2024 ; Que des relances ont été faites par courriers simples datés des 04 juin 2024 et 31 juillet 2024, en vain
69f7612fcdc6046d47737fc7
18 juillet 2025
2023, dont il résulte un impayé d'un montant de 10.077,09 € au titre des arriérés de loyers, outre la redevance d'occupation due à compter de la résiliation ; Qu'ensuite de démarches amiables restées vaines
69f77574cdc6046d4775253e
21 janvier 2026
de l'apurement de la dette, d'autant que Monsieur [W] justifie avoir dû faire délivrer le 11 juillet 2025, par voie de commissaire de justice, une sommation de payer les sommes restant dues, restée vaine
Chambre 05
69f1b3adcdc6046d47efe2f1
7 janvier 2025
Depuis cette date, la société BATISTRUCTURE tente en vain de faire établir la facture au nom de l'OPCO ATLAS, ce que la société AFPA ENTREPRISES se refuse systématiquement de faire, faisant ainsi manifestement
Chambre 08
69f215dfcdc6046d47f8d805
15 juillet 2025
Les tentatives amiables de résolution et mises en demeure sont restées vaines : c'est ainsi qu'est né le présent litige.
69f2bcb3cdc6046d4708a07c
14 octobre 2025
* que par deux fois, en date du 11 octobre 2022 et 12 juillet 2024, il relançait, en vain, la société [Localité 2] et madame [H] [O].
69f5e62ccdc6046d475202fc
joints et sauf articles portés pour mémoire, soit : * Au titre du PGE N°30066 10310 00020335705 : 27 627,57€ * Au titre du PGE N°30066 10310 00020335711 : 23 423,07€ Cette correspondance est demeurée vaine
chambre 1-12
69d094f2cdc6046d470f6b86
29 janvier 2025
chambre 1-7
69d12415cdc6046d4719e3e1
30 janvier 2025
En vain. C'est ainsi qu'est né le litige.
Référés
69e9a7d0cdc6046d47373565
Constatant l'absence de diplômes, ALT les lui réclame, notamment par mises en demeure datées des 8 décembre 2022, 3 mai et 3 juin 2023, suivie d'une mise en demeure du conseil d'ALT, datée du 28 mai 2024, en vain
69e9b198cdc6046d47383c56
21 janvier 2025
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