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34 résultats pour « Abib »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69df6be8cdc6046d475000ab

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ENTRE La SAS ABID CLEANING SERVICE.

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TCOM

Chambre 06

69f26e66cdc6046d4702fdfc

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Audience publique du 13 Janvier 2025 DEMANDEUR SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [L] [X] [Adresse 1], agissant en qualité de Mandataire Liquidateur judiciaire de SARL ABIE RENOVATION non comparant

Source officielle
TCOM

.

69e7514bcdc6046d470004d3

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE : SAS ABIM Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la 2 ème Chambre

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa8c02cdc6046d47b1f2e6

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 08 JUILLET 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2025R00437 SASU ABIS

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TCOM

R E F E R E

6a0bd516cdc6046d4724addf

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Après plusieurs relances, la société ABI considère que la société SNJ n'a pas suffisamment justifié des formalités qu'elle a pu accomplir auprès d'établissements financiers.

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TCOM

Chambre 16

69beee14cdc6046d477923ff

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 4 juillet 2025 N° RG : 2021F01009 Société IFT SAL OFFSHORE Société de droit libanais [Adresse 1] LIBAN Société ABI JAOUDI & AZAR TRADING

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TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a10f3eecdc6046d47a126a2

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

SARL [K] dans le laps de temps ou le véhicule lui a été confié ont été effectuées ou non dans les règles de l'art, * Particulièrement, donner son avis sur le point de savoir si les longerons ont été abîmés

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TCOM

4 ème chambre B

6a118c8dcdc6046d47abe5be

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La véranda a été installée le 18 avril 2023, date à laquelle un procès-verbal de réception avec réserves a été signé, mentionnant deux plaques de toiture abîmées nécessitant un remplacement.

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TCOM

Chambre des référés

69bc06adcdc6046d473629fb

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

(les « vestiges) ont été transportées jusqu'aux locaux de BORALEX et stockées depuis leur dépôt dans les locaux de BORALEX et si elles ont pu détériorer les pièces abimées et/ou ont rendu plus difficile

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TCOM

Procédures collectives

69dd6c67cdc6046d47230c53

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, par mesure d'administration judiciaire, et sous réserve de rétablissement éventuel, ordonne le retrait du rôle de l'instance introduite par saisine d'office, A l'encontre de : DEFENDEUR(S) : SAS ABI

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TCOM

4ème chambre

6a11996bcdc6046d47acbb58

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

un véhicule immobilisé au garage, soit 5 757,52 € HT, * Les frais engendrés pour le véhicule de remplacement non conforme à l'usage prévu, soit 7 233,71 € HT, * Le surcoût assumé par BW auprès de ABIS

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abf7eecdc6046d47d1b2a4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

livraison est intervenue le 15 septembre 2023, la société ANEO a signé le bon de livraison le 15 septembre 2023 avec des réserves concernant une armoire qui présentait un angle, un rideau et un rail abimés

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TCOM

Délibérés référés

69bfeed4cdc6046d478b0e08

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Commerce de céans, Que l'affaire a été enrôlée sous le numéro de répertoire général 2025 007413, Que par exploit introductif d'instance en date du 12 janvier 2026, la SAS SPIE INDUSTRIE a assigné la SAS ABB

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc38fdcdc6046d473b8e6b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

très mal ; qu'il bénéficie actuellement de l'Allocation aux Adultes Handicapés, régulièrement ponctionné, même pour de faibles sommes, par l'URSSAF ; qu'il a des soucis de santé notamment son dos, très abimé

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef3dafcdc6046d47b35b3f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le 31 juillet 2023, la société ATELIERS BOIS & CIE a reçu des profils, mais ceux-ci ne comportaient pas de repérage et 5 profils étaient abîmés et ont dû ensuite être refaits.

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TCOM

Référé prononcé mercredi

69d24b20cdc6046d47316f22

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Avocat (C1122) (RPJ036153) ET : SARL TRAVAUX ETUDES ET SERVICES, dont le siège social est 70Bis boulevard Khalifat 93290 Tremblay en France - RCS B 531723161 Partie défenderesse : comparant par Me Abir

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TCOM

1ère chambre

69e86033cdc6046d47198029

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[B] expose que : * Il a bien eu un accident le 20 octobre 2021, mais celui-ci était sans gravité, seul son pare-chocs étant abîmé, il l'a réparé à ses frais et n'a pas effectué de déclaration de sinistre

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TCOM

DELIBERE REFERES

69f46998cdc6046d4731433a

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Lorsque la société [R] [N] a récupéré le véhicule, elle a constaté que la peinture du véhicule qu'elle avait refaite (en noir) avait été abîmée.

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TCOM

2ème chambre

69e806a2cdc6046d4712fde6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Conteneur GESU555864 : une partie d'un skid est tombé sur une cuve et des pieds de skids sont cassés, * Conteneur BBCU2283670 : un refroidisseur fixé en partie haute de l'avant du conteneur a bougé et a abîmé

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TCOM

VENDREDI

69a9bcdacdc6046d47a0e274

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

août 2024, Monsieur [P] [D] souligne que la calandreuse bénéficie d'un an de garantie mais qu'elle n'est pas en jeu puisque le dysfonctionnement provient d'une mauvaise utilisation (le linge brodé a abimé

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