Codes de loi français

Article Annexe 2

Cartes des régions de provenance des espèces suivantes : (cartes non reproduites ; veuillez consulter le fac-similé) Sapin pectiné, sapin de Vancouver, érable champêtre, érable plane, érable sycomore, aulne glutineux, aulne blanc, bouleau verruqueux,

Article Annexe III

Bouleau verruqueux Betula pendula Roth. Charme Carpinus betulus L. Châtaignier Castanea sativa Mill. Frêne commun Fraxinus excelsior L. Merisier Prunus avium L. Espèces du genre Peuplier Populus sp. Espèces du genre Saule Salix ssp.

Article ANNEXE 35

Saint-Quentin (département de l'Aisne) : Le Vermandois - limite communale jusqu'à la R.N. 29 ; - R.N. 29 route d'Amiens jusqu'à la rue Alexandre-Dumas ; - rue Alexandre-Dumas jusqu'à la rue Emile-et-Raymond-Pierret ; - rue Emile-et-Raymond-Pierret jusqu'à

Article Annexe 9

BLOIS (DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER) Quartiers Bégon, Croix-Chevalier Rue Alexandre-Vezin jusqu'à la voie ferrée. Voie ferrée jusqu'à la limite sud de la parcelle HH 18 incluse. Avenue de Vendôme jusqu'à l'avenue de France.

Article Annexe 2

Bouleau verruqueux Carpinus betulus L. Charme Castanea sativa Mill. Châtaignier Eucalyptus gunnii et Eucalyptus gundal (hybride gunnii x dalrympleana) Eucalyptus Fraxinus excelsior L. Frêne commun Prunus avium L.

Article Annexe II

Bouleau verruqueux Carpinus betulus L. Charme Castanea sativa Mill. Châtaignier Eucalyptus gunnii et Eucalyptus gundal (hybride gunnii x dalrympleana) Eucalyptus Fraxinus excelsior L. Frêne commun Prunus avium L. Merisier Populus sp.

Article Annexe 12

Rue Gutenberg jusqu'à la rue Alexandre-Soljenitsyne. Rue Alexandre-Soljenitsyne (côté impair) jusqu'à l'allée Victor-Hugo. Allée Victor-Hugo jusqu'à la voie de transports urbains. Voie de transports urbains (TU) jusqu'à la route nationale 7.

LEGIARTI000042328763

Presl, 1819 Fromental élevé Artemisia annua L. 1753 Armoise annuelle Artemisia vulgaris L., 1753 Armoise commune Betula pendula Roth, 1788 Bouleau verruqueux, Bouleau blanc Betula pubescens Ehrh., 1791 Bouleau pubescent Broussonetia papyrifera

Article 8

Cherbourg-Octeville située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune déléguée de Tourlaville, boulevard Félix-Amiot, quai du Général-Lawton-Collins, rue du Val-de-Saire, quai Alexandre-III

Article 7

rue Ernest-Renan, ligne droite dans le prolongement de la rue Ernest-Renan, boulevard de l'Atlantique, ligne droite dans le prolongement de la rue de la Liberté, rue de la Liberté, chemin vicinal, boulevard de l'Atlantique, rue des Tanneries, quai Alexandre-III

Article 1

Port-Saint-Louis-du-Rhône, Tarascon ; - dans le département du Gard, sur une partie du territoire des communes suivantes : Aramon, Beaucaire, Chusclan, Codolet, Comps, Fourques, Laudun-l'Ardoise, Les Angles, Montfaucon, Pont-Saint-Esprit, Roquemaure, Saint-Alexandre

Article 5

Alexandre FOURNIER, chef du département chargé du secrétariat général, à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions ou conventions relevant des attributions de son département ou relatifs à la comptabilité de l'ordonnateur

Article ANNEXE I

, parcelles section AL n°s 151, 152, 153 et 154 incluses ; - rue Alexandre-Isaac direction nord-ouest des deux côtés de la voie jusqu'à la rue du Commandant-Mortenol, puis côté pair exclusivement jusqu'à la rue Bebian ; - rue Bebian jusqu'à la rue Gambetta

Article Annexe 1

Pinus pinaster Pin maritime Pinus sylvestris Pin sylvestre Pseudotsuga menziesii Douglas Acer campestre Erable champêtre Acer platanoides Erable plane Acer pseudoplatanus Erable sycomore Alnus glutinosa Aulne glutineux Betula pendula Bouleau

Article (45 à 50)

D 13 MARCILLY-EN-VILLETTE 45 D 14 D 921 VIENNE-EN-VAL D 951 TIGY 45 Avenue du Traité de Rome Rue Gaston Deffié LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN D 951 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN 45 Boulevard Alexandre

LEGIARTI000049591158

ALEXANDRE Audric LISTE N° 13 : ÉQUINOXE : ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE 1. Mme CHOLLEY Marine LISTE N° 14 : ECOLOGIE POSITIVE ET TERRITOIRES 1. M.

Article Annexe I

Betula pendula Roth Betulaceae Bouleau verruqueux, Bouleau blanc feuille, ecorce, bourgeon, sève salicylate de méthyle L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés Betula

Article Annexe 1

AIN531 Bouleau verruqueux. Betula pendula Roth. BPE130-Ouest. BPE130 BPE800-Corse BPE800 BPE901-Nord-Est et montagnes. BPE901 Bouleau pubescent. Betula pubescens Ehrh. BPU130-Ouest.

Article 2-3

situés dans le périmètre formé, au nord, par l'avenue du Général-Eisenhower, à l'ouest, par l'avenue Franklin-Delano-Roosevelt, la place du Canada, le cours la Reine, et le pont des Invalides, au sud, par le quai d'Orsay, et à l'est, par le pont Alexandre

Article Annexe

agricole du Puy-de-Dôme, section AAEXA, 75, boulevard François-Mitterrand, 63041 Clermont-Ferrand Cedex 1 779 220 938 97 164,65 GROUPAMA Rhône-Alpes - Auvergne, 50, rue de Saint-Cyr, 69251 Lyon Cedex 09 779 838 366 801 997,97 MMA IARD, 10, boulevard Alexandre-Oyon