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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68ee59e722996ce5447a6afc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Jugement du 7 Octobre 2025 1ère Chambre DEMANDEUR SASU Eurofins Amatsigroup SAS [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Alexandre
Source officielle1ère chambre
69e83759cdc6046d4715efd7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Jugement du 7 Octobre 2025 1ère Chambre DEMANDEUR SASU Eurofins Amatsigroup SAS [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4e0f8cdc6046d47020086
7 janvier 2026
7 janvier 2026
légal : SARL JBE elle-même représentée par M., [V], [I], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69c71f71cdc6046d473c16c8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Monsieur, [M], [O], [R], représentant légal de la société, assisté de Maître Alexandre CORNET, Avocat à, [Localité 1], a comparu en chambre du conseil, en présence de Monsieur, [Y], [V], Directeur Administratif
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69bbddeecdc6046d47329430
28 janvier 2026
28 janvier 2026
République a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience, Monsieur, [B], [P], Représentant légal de la Société, a comparu en chambre du conseil assisté de Maître Alexandre
Source officielleChambre 2-3
68e80fdc033cf481c3a7ca2b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Offre reformulée du 11/09/2025 Offre de reprise datée du 04/07/2025 Analyse d'offre du 21/07/2025 Offre reformulée du 11/09/2025 Conseil de l'offreur Me Delphine BERTHOLET-EIFFEL Me Nassim GHALIMI Me Alexandre
Source officielleDélibérés contentieux
69a4b324cdc6046d472f9105
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Peuple françaisω TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 N. 2024 008412 PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS OMIA DEVELOPPEMENT [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Alexandre
Source officielleTrib. de Commerce
6872381e20362f3558ec98a7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COMMERCE D’ AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président de la 1ère Chambre, Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur Bruno de Colnet
Source officielleDELIBERE REFERE JUGE
69e7dd18cdc6046d470fd1a7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par la SELARL d'avocats CORNET
Source officielleDELIBERE REFERE JUGE
6867a0e64965b5d9df230e61
1 juillet 2025
1 juillet 2025
033, dont le siège social est situé [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par la SELARL d’avocats CORNET
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82290cdc6046d47de048b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
comparant par son avocat postulant Maître Jean-Eudes BASSET, SCP BASSET ET ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Sébastien DELOZIERE, SCP DECOSTER CORRET
Source officielleAFFAIRES COURANTES
68513d315dbd1b5d65b63f26
23 janvier 2025
23 janvier 2025
comparant par son avocat postulant Maître Jean-Eudes BASSET, SCP BASSET ET ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Sébastien DELOZIERE, SCP DECOSTER CORRET
Source officielleChambre PROZ - Christian ROZE
69f087decdc6046d47d260e5
23 avril 2026
23 avril 2026
La traduction allemande a été explicitement validée par DHL Allemagne.
Source officielleTrib. de Commerce
69da4968cdc6046d47e0589e
10 avril 2026
10 avril 2026
LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil. Le transport maritime est confié par le chargeur à la com
Résumé IA — à vérifierCORNET, Alexandre, Jean-Pierre, François, CORNET
15/04/2026
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Cornet, Alexandre, Jocelyn
25/02/2026
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CORNET, Stéphane, Alexandre
26/02/2025
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CORNET, Alexandre, Jean-Pierre, François
24/07/2024
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CORNET, Stéphane, Alexandre
13/07/2023
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