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763 résultats pour « Alibert-Andanson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b8357ecdc6046d47df685d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Comparant par Maître Anne-Claire ALIBERT-ANDANSON

Source officielle

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a049ed6cdc6046d479ab735

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La cession de créance entre les Passagers et ALLIBERT GUIDES DE HAUTE MONTAGNE intervenue le 2 et 3 août 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2fd37cdc6046d470e799d

Commerce

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A cette date, il a cédé toutes ses parts sociales à Monsieur [Z] [I], nouveau gérant de LRP ALIMENTATION.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bafb3fcdc6046d4720999b

Commerce

13 mars 2025

13 mars 2025

REPERTOIRE GENERAL : 2025 002079 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE JUGEMENT DU 13/03/2025 DEMANDEUR: URSSAF BOURGOGNE [Adresse 1] Représenté par : Xavier CHAGROS DEFENDEUR(S): La société ALIMENTATION

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f347c9cdc6046d4714e11f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Edouard GRARDEL Commis Assermenté RÉSUME DES FAITS La SAS DJ ALIMENTATION, RCS 894 128 123, sise [Adresse 6] ayant pour activité l'alimentation générale, a souscrit par acte sous seing privé en date

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bafb56cdc6046d47209b37

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE JUGEMENT DU 05/06/2025 PC : 41025133 DEMANDEUR: URSSAF BOURGOGNE [Adresse 1] Représentée par [S] [H] DÉFENDEUR: ALIMENTATION

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0cebcdc6046d47133636

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 07/05/2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F530 Procédure : MISTRAL ALIMENTATION (SARL

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69d757afcdc6046d479e0c17

Commerce

18 mars 2026

18 mars 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 18 MARS 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00505 SAS CAFE D'ALBRET N° RG: 2026P00461 DEBITEUR SAS CAFE D'ALBRET , sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 939

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a33d98cdc6046d471217d2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Jean-Yves BERGOUNHE JUGES Mme Gaëlle ANDERSON : Mme Nathalie MOURET, Commis greffier GREFFIER * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15/04/2025 VU LE DESISTEMENT D'INSTANCE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be7a71cdc6046d476e756e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Dominique VAUTHIER JUGES : Mme Gaëlle ANDERSON M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07c11cdc6046d47d16ff6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

supérette ; * Co-gérant de la SARL AKA PLUS DISTRIBUTION, inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 831 117 569, ayant pour activité principale le commerce d'alimentation générale ; * Co-gérant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2127cdc6046d47c8ff4d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[Z] [W], né le [Date naissance 1] à Saumur (49), FRANCE, exerçant une activité de vente au comptoir d'aliments et boissons à consommer sur place ou à emporter sans vente d'alcool, à Saumur (49400).

Source officielle
TCOM

JURIDICTION PRESIDENT AVEC DEBATS

69b8c2edcdc6046d47ec2847

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

PATRIMOINE, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par son avocat postulant Maître Anne-Claire ALIBERT-ANDANSON

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9de8bcdc6046d473bc709

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

identifiée sous le n° 901 381 582 RCS BORDEAUX (2025 B 6844), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : la vente et la distribution de produits pour animaux, d'aliments

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b96d1cdc6046d47211881

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 1] CONTRE * La SAS CASA DI ALBERTO

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f476c7cdc6046d47322427

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 29/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS RABELAIS restauration rapide, fabrication et fournitures d'aliments et de boissons chaudes ou froides

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f15893cdc6046d47e835fe

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 3], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 889274569 et exploite un fonds de commerce de : Boucherie de détails et alimentation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7951cdc6046d47032cff

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Les faits : Le groupe ALLIBERT fabrique et commercialise des solutions pour salle de bains depuis 1930.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d5fd83cdc6046d477d19ef

Commerce

22 septembre 2025

22 septembre 2025

est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 450 630 900 et exerce une activité de commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments

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chambre 1-8

69d0fc97cdc6046d4716fee6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 16 août 2021, ALBERTA LTD, présidée par M.

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