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13 résultats pour « Alice MAZIERE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 7

—

° 6 (La Gâtine) comprend les communes suivantes : Allonne, Aubigny, Azay-sur-Thouet, Beaulieu-sous-Parthenay, La Boissière-en-Gâtine, Les Châteliers, Clavé, Doux, La Ferrière-en-Parthenay, Fomperron, Les Forges, Gourgé, Les Groseillers, Lhoumois, Mazières-en-Gâtine

Article 3

—

éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Corbeil-Essonnes ”, sise 14 ter, rue de Villebois-Mareuil, 91100 Corbeil-Essonnes ; - une unité éducative auprès du tribunal judiciaire d'Evry-Courcouronnes, dénommée “ UEAT Evry-Courcouronnes ”, sise rue des Mazières

Article 4

—

droit public des affaires, pour les affaires relatives au droit des sociétés et entreprises publiques, au droit de la régulation commerciale et de la concurrence, et au droit de l'immatériel, notamment le droit de la propriété intellectuelle ; Mme Alice

Article ANNEXE

—

Ingrandes-de-Touraine. 37122 Joué-lès-Tours. 37123 Langeais. 37124 Larçay. 37128 Lignières-de-Touraine. 37135 Louestault. 37137 Lublé. 37139 Luynes. 37146 Marcilly-sur-Maulne. 37149 Marray. 37150 Mazières-de-Touraine

Article 2-1

—

club 2024 ” organisé par la commune du Pré-Saint-Gervais, situé au gymnase Nodier, 48, rue de Stalingrad, 93310 Le Pré-Saint-Gervais ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Romainville, situé au complexe sportif Alice

LEGIARTI000050672738

—

600473 6182702 2020_LOT2_ZN_09_03_S1 1 accès à Perles 600048 6183901 village du Castelet 600302 6183483 village du Castelet 600942 6182990 village de Perles 601254 6182228 2021_03_12-01 Occitanie Aveyron 2021_LOT2_ZN_12_01 Lunac ORANGE Les Mazières

Article Annexe I (suite)

—

Maine-et-Loire Briollay 49 Maine-et-Loire Cantenay-Epinard 49 Maine-et-Loire Chanteloup-les-Bois 49 Maine-et-Loire Feneu 49 Maine-et-Loire Juigné-sur-Loire 49 Maine-et-Loire Le May-sur-Evre 49 Maine-et-Loire Mazières-en-Mauges

Article 1

—

Poissy Antenne de Versailles-Bois-d'Arcy Circonscription judiciaire de Versailles Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Deux-Sèvres Niort Antenne de Bressuire Cantons d'Airvault, Argenton-les-Vallées, Bressuire, Cerizay, Mauléon, Mazières-en-Gâtine

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Villiers-le-Mahieu, Villiers-Saint-Fréderic (issues du canton de Montfort-L'Amaury) Commune de Poissy (partie comprise dans le canton de Poissy Nord) Deux-Sèvres 1re circonscription Cantons de : Champdeniers-Saint-Denis, Coulonges-sur-l'Autize, Mazières-en-Gâtine

Article Annexe

—

Cléré-sur-Layon ; Coron ; Cossé-d'Anjou ; Le Fief-Sauvin ; La Fosse-de-Tigné ; Le Fuilet ; La Gaubretière ; Gesté ; Jallais ; La Jubaudière ; La Jumellière ; Les Landes-Genusson ; Le Longeron ; Mallièvre ; Le Marillais ; Maulévrier ; Le May-sur-Evre ; Mazières-en-Mauges

Article ANNEXE

—

) Athis-Mons Le Noyer Renard Boussy-Saint-Antoine Les Buissons, Les Marelles Brunoy Hautes Mardelles Corbeil-Essonnes La Nacelle ; Les Tarterêts ; Montconseil Courcouronnes Le Canal Draveil L'Orme des Mazières

Article Annexe 2

—

Chasseneuil-sur-Bonnieure ; 16086 Chassenon ; 16100 Chirac ; 16106 Confolens ; 16131 Esse ; 16134 Exideuil ; 16149 Genouillac ; 16157 Le Grand-Madieu ; 16192 Roumazières-Loubert ; 16198 Magnac-Lavalette-Villars ; 16205 Manot ; 16206 Mansle ; 16214 Mazières

Article ANNEXE 3

—

DOISNEAU PA 31 798,50 31 798,50 ile de France 01-751 01-751 750048332 EHPAD Antoine Portail PA 17 964,40 17 964,40 ile de France 01-751 01-751 750048365 HUGUETTE VALESCCHI PA 245 818,54 245 818,54 ile de France 01-751 01-751 750048373 EHPAD CASVP ALICE