Codes de loi français

Article 5

dématérialisé, conformément aux modèles de présentation de l'instruction citée à l'article 3 du présent arrêté, et doivent parvenir par la voie hiérarchique, revêtus des avis des autorités, à l'école du Val-de-Grâce, bureau des concours, 1, place Alphonse-Laveran

Article Annexe 28

Rue Jean-Texcier jusqu'à l'intersection de la rue Alphonse-Daudet avec l'avenue de la Grand'Mare.

Article 14

voies et limites suivantes : cours de la Loire (bras de la Madeleine), pont Anne-de-Bretagne, quai de la Fosse, rue Charles-Brunellière, place René-Bouhier, rue Lamoricière, rue de Gigant, rue Marie-Anne-du-Bocage, rue Harouys, rue Faustin-Hélie, rue Alphonse-Gautté

Article Annexe 13

Limite nord de la parcelle AA 6 jusqu'à la rue Alphonse-Daudet. Rue Alphonse-Daudet jusqu'à l'allée Jean-Marie-de-Montmartel. Allée Jean-Marie-de-Montmartel jusqu'à la limite nord de la parcelle AC 54.

Article 12

, rue de Coulmiers, boulevard de Stalingrad, ligne de tramway, cours du Commandant-d'Estienne-d'Orves, place Neptune, cours Franklin-Roosevelt, cours des Cinquante-Otages, rue de Feltre, rue du Calvaire, rue La Fayette, place Aristide-Briand, rue Alphonse-Gautté

Article ANNEXE 14

Rue Alphonse-Daudet jusqu'à la rue du Docteur-Louis-Puy. Rue du Docteur-Louis-Puy jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Avenue Georges-Clemenceau jusqu'au rond-point Bir-Hakeim. Rond-point Bir-Hakeim puis avenue Roger-Decouvoux.

Article 175-04

En cas de difficulté lors de l'enregistrement, il convient de contacter : Agence nationale des fréquences, département licences et certificats, 4, rue Alphonse-Matter, BP 8314, 88108 Saint-Dié-des-Vosges, France.

Article Annexe

décembre 2010 ICS'eau. 7, rue de Bethmann, 33600 Pessac. 31 décembre 2010 LACEMA. 39, rue de la Gare-de-Reuilly, 75012 Paris. 30 juin 2011 MR ingénierie. 9, rue des Prés, 31780 Castelginest. 31 décembre 2010 Norisko Cons-truction. 34-36, rue Alphonse-Pluchet

Article Annexe I

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS BIP EN 2014 NOM DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION Acapella Auray D18991 Alefa Toulon 360328 Alliance Marseille 266472 Alphonse Paris 15574F Amadeus Marseille 632192 Amerami

LEGIARTI000039240198

ACADÉMIE/RÉGION ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT COMMUNE Académie d'Aix-Marseille Lycée des métiers Charles Privat ― centre de formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille

Article 1

Centres hospitaliers Bretagne-Atlantique à Vannes, “ Alphonse Guérin ” à Ploërmel, de Josselin, “ Yves Lanco-Le Palais ” à Belle-Île-en-Mer, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Malestroit et “ la rose des vents ” de Quiberon

LEGIARTI000050066316

Coutarel - Istres 0132322D Collège Paul Eluard - Port-de-Bouc 0132326H Collège Albert Camus - Miramas 0132403S Collège François Villon - Marseille 11e Arrondissement 0132408X Collège Jules Ferry - Marseille 15e Arrondissement 0132409Y Collège Alphonse

Article Annexe II

Hilly, 3, rue Alphonse-Rio, 56100 Lorient : de 1969 à 1976. Etablissements BERNARD (Jean) - Porte Rouge, 56290 Port-Louis, puis chantiers navals Bernard SA, port de Pen Mané, 56570 Locmiquelic : depuis 1972 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article ANNEXE

Aubervilliers ; La Goutte d'Or ; Porte de Montmartre Paris 19e Curial, Cambrai, Alphonse-Karr Paris 20e H.B.M.

LEGIARTI000031350582

Saints-Cœurs * * * Liban Louaizé Collège Melkart * * * Liban Mechref Collège Carmel Saint-Joseph * * * Liban Roumieh Lycée Charlemagne * * * Lycée : série S Liban Saïda Lycée Houssam Edine Hariri * Liban Tripoli Lycée franco-libanais Mlf Alphonse

LEGIARTI000037561715

Melkart * * * Liban Mechref Collège Carmel Saint-Joseph * * * Liban Roumieh Lycée Charlemagne * * * Lycée : série S Liban Saïda Lycée Houssam Edine Hariri * * Section sur programme français uniquement Liban Tripoli Lycée franco-libanais Mlf Alphonse

LEGIARTI000032850921

Melkart * * * Liban Mechref Collège Carmel Saint-Joseph * * * Liban Roumieh Lycée Charlemagne * * * Lycée : série S Liban Saïda Lycée Houssam Edine Hariri * Section sur programme français uniquement Liban Tripoli Lycée franco-libanais Mlf Alphonse

LEGIARTI000035979744

Melkart * * * Liban Mechref Collège Carmel Saint-Joseph * * * Liban Roumieh Lycée Charlemagne * * * Lycée : série S Liban Saïda Lycée Houssam Edine Hariri * * Section sur programme français uniquement Liban Tripoli Lycée franco-libanais Mlf Alphonse

LEGIARTI000029214672

* Collège des Saints-Cœurs Liban Kfar Hbab * * * Collège Melkart Liban Louaizé * * * Collège Carmel Saint-Joseph Liban Mechref * * * Lycée Charlemagne Liban Roumié * * Lycée Houssam Edine Hariri Liban Saïda * Lycée franco-libanais Mlf Alphonse