Codes de loi français

Article Annexe

Tenue à jour des documents nautiques. 2° Navigation en vue de terre : Détermination de la position par : - relèvements simultanés de plusieurs amers ; - relèvements successifs d'un amer ; - segments capables ; - alignements ; - distance d'un amer

Article 1

l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles : - Conseillère : Mme Amélie

Article ANNEXE I

Voir : Arrêté du 14 mai 1982 (Journal officiel (N.C.) du 9 juin 1982). amer, n.m. Domaine : Télédétection. Définition : Repère terrestre ou marin visible destiné à la navigation maritime ou aérienne.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Voir Oranger amer. (= T. vulgare Host) (= T. sativum Lam.). En poudre V. densiflorum Bertol. (= V. thapsiforme Schrad.), V. phlomoides L.

LEGIARTI000020955767

II Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 8 998 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article Annexe

Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 18 539,50 Limousin. Sud-Ouest et Outre-Mer IV.

LEGIARTI000023501793

II Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9 18 500 Aquitaine Sud-Ouest et Outre-Mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article Annexe

II Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 39 236 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1 A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article Annexe I A

Décaféination ou suppression des matières irritantes et amères du café ou du thé. ≤ 20 mg/kg dans le café ou le thé. Acétate d'éthyle. Solvants d'extraction. Toutes denrées alimentaires.

Article Annexe

publication au JORF du présent arrêté Bassin de l'Orb 34/12 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin du Libron 34 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Les étangs Palavasiens Est (Amel

Article Annexe I

Rutaceae Oranger amer, Bigaradier, Oranger de Curaçao feuille, fleur, fruit, péricarpe (écorce ou zeste) furocoumarines, p-synéphrine, octopamine La quantité ingérée de p-synéphrine doit être inférieure à 20 mg par dose journalière recommandée.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Champs de vue et servitudes instituées ou maintenues en application de la loi n° 87-954 du 27 novembre 1987 relative à la visibilité des amers, des feux et des phares et au champ de vue des centres de surveillance de la navigation maritime. c) Transport

Article Liste I

polygalacturonique, d'une activité héparinique quatre fois moindre que celle de l'héparine officinale Pommades et crèmes dermiques 1 0,30 Fève de Saint-Ignace : - fèves (et poudre) Toutes formes 0,20 0,02 1 - teinture composée (gouttes amères

Article Annexe I

Gentianella amarella Gentianelle amère. Gentianella uliginosa Gentianelle des marais. Geranium argenteum Géranium à feuilles argentées. Geranium cinereum Gér. à feuilles cendrées.

Article 221-V/19

paragraphe 2.2, et être en outre pourvus : .2 d'un radar à 9 GHz ou d'autres moyens permettant de déterminer et d'afficher la distance et le relèvement des répondeurs radar et d'autres engins de surface, ainsi que des obstacles, bouées, lignes de côtes et amers

LEGIARTI000050672730

PT1 876608 6844974 2021_LOT1_ZN_55_03_S2 1 PT2 874457 6844952 2021_02_55-03 Grand Est Meuse 2021_LOT1_ZN_55_04 MOGEVILLE/GINCREY/PIERREVILLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 884277 6907691 2021_LOT1_ZN_55_04_S3 2 886070 6910457 SENON/AMEL

Article Annexe II (suite 2)

36 991 317 381 FR000000000000803 SAIPOL SAIPOL SETE 57 239 55 960 54 680 53 399 27 179 19 786 19 311 18 840 306 394 FR000000000000804 STERIMED Infection Control STERIMED Infection Control Palalda, route de Céret, Amélie-les-Bains

Article ANNEXE 3

RENNES PA 4 740,80 4 740,80 Bretagne 35070 351 350044426 350012829 RESIDENCE DE LA BUDORAIS PA 275,00 275,00 Bretagne 35070 351 350045373 750721300 RESIDENCE BORIS ANTONOFF PA 840,00 840,00 Bretagne 35070 351 350052155 350052973 EHPAD MAISON AMELIE