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13 369 résultats pour « Aubree »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9fbbcdc6046d4721ad90

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[A] [Z], né(e) le [Date naissance 1] à Paris 14e Arrondissement (75), FRANCE, exerçant une activité de Prestations de conseils et accompagnement auprès des particuliers, des entreprises, des collectivités

Source officielle

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Annonces BODACC533 résultats

Journal officiel
Créations

AUBREE, Léandre, Bruno, Alain

SIREN 107349003Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

12/07/2026

Voir →

Créations

AUBREE-LACOURTABLAISE, Antoine, Pierre, Marie

SIREN 751991746Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

07/07/2026

Voir →

Créations

Aubree, Gilles Jean Louis Marcel

SIREN 895139251Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUBREE DOMINIQUE MATERIEL DE NETTOYAGE

SIREN 532487600Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

23/06/2026

Voir →

Créations

AUBRÉE, Clément, Victor, Aimé

SIREN 106517071Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

23/06/2026

Voir →

TCOM

Chambre 2-3

6a16bfb9cdc6046d4716cd73

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

particuliers, des entreprises, des collectivités, et autres organismes publics ou privés sous la forme de société par actions simplifiée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e36fd8cdc6046d47adae02

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

De plus, le dirigeant a reconnu auprès du liquidateur avoir abandonné la société. Aucun actif n'a pu être identifié.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f32688cdc6046d4711f62e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

comparaissant par Madame [Q] [A], D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [L] [J], immatriculé sous le numéro SIREN 919 021 394, [Adresse 2],pris en la personne de son représentant légal, comparait, D'AUTRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9dcdecdc6046d47a8a30e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

, la mise en valeur et l'exploitation, par bail, location ou autrement, de tous biens et droits immobiliers ; éventuellement la cession desdits biens et droits immobiliers.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2ff67cdc6046d47d17d2b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A titre principal Au soutien de sa demande, la société EURL [H] SARLU indique avoir acquis en mai 2024 un cheval dénommé [F] auprès de la société RUDACOFER ACT TAUROMAQUICAS.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b21fe3cdc6046d475ab830

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Courant 2024, les relations entre les deux parties se sont détériorées, sur fonds de non-dépôt des comptes annuels auprès du greffe du Tribunal de commerce d'ANGERS.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b22037cdc6046d475abdf3

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Courant 2024, les relations entre les deux parties se sont détériorées, sur fonds de non-dépôt des comptes annuels auprès du greffe du Tribunal de commerce d'ANGERS.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b21fcccdc6046d475ab6b7

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Courant 2024, les relations entre les deux parties se sont détériorées, sur fonds de non-dépôt des comptes annuels auprès du greffe du Tribunal de commerce d'ANGERS.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a11101fcdc6046d47a2e347

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

des entreprises et autre organismes, conseil en stratégie, gestion, marketing, communication et services formation.

Source officielle
TCOM

Référé

6a0491a1cdc6046d4799c58d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Elle a ainsi pu récupérer une partie de son matériel mais l'autre partie n'a pas été retrouvée et les tentatives de joindre Monsieur [C] sont restées vaines.

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69fdc83ecdc6046d47093913

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

du litige Au terme d'un contrat de leasing, la SASU [Adresse 4] DU CRESTET est devenue propriétaire du véhicule utilitaire d'occasion FIAT DOBLO, immatriculé [Immatriculation 1], qu'elle a acquis auprès

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TCOM

Fond

69ef2c1ecdc6046d47b19c00

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Selon courrier en date du 20 septembre 2024, [X] plus contestait sa responsabilité auprès de la SAS EHTP.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e948abcdc6046d47306b8b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

possibilité que de laisser ces salariés sans activité, car elle ne peut les affecter à d'autres marchés, d'autant plus que ces salariés travaillaient la journée complète, alors que chez ses autres clients

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69e379d5cdc6046d47ae561a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

été poursuivis conformément aux dispositions de l'article L.622-13 du code de commerce, leur apurement s'effectuera selon l'échéancier d'origine. 2 Crédit à moyen terme : Les 4 emprunts souscrits auprès

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TCOM

1ère chambre

69e77929cdc6046d4703fb1c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

que les personnes morales de contracter, sous quelque forme que ce soit, des emprunts auprès de la société, de se faire consentir par elle un découvert, en compte courant ou autrement, ainsi que de faire

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TCOM

6ème chambre

69e96dabcdc6046d4732ea61

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

d'un autre prestataire (pour la partie à bons de commande) et de recevoir le paiement intégral des prestations comprises dans la partie forfaitaire du Marché.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a04a0bacdc6046d479adad2

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

de liquidation judiciaire, à savoir : « La société Ekynox est intégralement détenue par la société HELIANTHE… suite à la déconfiture du groupe, la société Ekynox n'a pu obtenir l'agrément européen auprès

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb2b0acdc6046d475b33ce

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[Localité 2] (SNC), inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 979 191 038, dont le siège social se trouve sis [Adresse 2], DEFENDERESSE à titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE

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TCOM

chambre 1-4

69ce1904cdc6046d47d4c004

Commerce

28 mai 2025

28 mai 2025

AMLIM pour les années 2013 et 2014 par police n°70/99.070.833, de la société ALLIANZ BENELUX à compter de 2015 par police n°NCN 690000657 Les autres intervenants sont assurés : Auprès de la MAF pour

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