Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Aurélie WAGNER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Aurélie WAGNER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
. – Le pasteur le plus ancien de chacune des églises protestantes de : Saint-Thomas, Sainte-Aurélie, Saint-Nicolas, à Strasbourg ; 5-8, – Quatre professeurs titulaires, de religion protestante, près l'Université de Strasbourg, à savoir les deux plus anciens
Article ANNEXE V
route de Moufia (CD 60) entre la route des Ananas et le boulevard Jean-Jaurès ; - boulevard Jean-Jaurès entre le CD 60 et la rue du Père-Lafosse ; - limites Est (rue du Père-Lafosse) et Nord de l'opération les Calbassiers (SHLMR) ; - rue Richard-Wagner
Article ANNEXE
secteur Ouest) ; Meinau (Canardière Est) ; Neuhof (Cités) ; Port du Rhin Haut-Rhin (68) Colmar Europe Illzach Chêne Hêtre Mulhouse Briand-Franklin ; Brossolette (Bourtzwiller) ; Drouot ; Les Coteaux ; Porte du Miroir ; Wolf, Wagner