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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

11 résultats pour « BOURREL Franck »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000041761896

—

ANNEXE Intitulé : -la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie, de fouets, de cravaches, de sacoches ; par extension, la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints … et la fabrication d'articles de maroquinerie

Article 1

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Musée Franck A. Perret-mémorial de la catastrophe de 1902.

Article 1

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Groupe XVIII : métiers liés aux animaux Classes : Maréchalerie ; Bourrellerie, sellerie, harnachement ; Taxidermie. Groupe XIX : métiers de l'art des jardins et des fleurs Classes : Art floral ; Art des jardins.

Article 2-1

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par la commune de Sainte-Rose, situé au bourg et port de pêche, 97115 Sainte-Rose, dans le périmètre formé le long du boulevard Maritime, de l'angle de la rue face au restaurant “Chez Clara”, jusqu'au niveau de la base nautique à l'angle de l'avenue Franck-Miatti

Article Annexe II (suite 3)

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007 989 971 954 936 917 899 881 7 554 FR-new-06105222 ELKEM SILICONES France SAS Elkem Silicones Site de Roussillon 86 019 84 525 83 013 81 485 79 941 78 383 76 805 75 220 645 391 FR-new-06105223 Jean-Franck

Article Annexe

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à la main. 14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine. 15.11Z-Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie. 15.12Z-B Gainerie. 15.12Z-C Sellerie. 15.12Z-D Bourrellerie

Article Français (suite)

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.: Les journées de Franck n'en finissent pas (traduit de l'allemand) Kupferman, S. et F.: La Nuit des dragons Mirande, J.: Sans nom ni blason Nogues, J.C. : Le Faucon déniché Nozière, J.P. : Un été algérien Orlev, U.: Une île, rue des Oiseaux (traduit

LEGIARTI000028181592

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COMMISSION TERRITORIALE : TARN AVEYRON Cours d'eau principal L. 2_503 | O---0100 | Le Tarn : à l'aval de sa confluence avec l'Aveyron L. 2_758 | O---0100 | Le Tarn : de l'aval du barrage de La Bourélie (exclu) à sa confluence avec l'Aveyron

LEGIARTI000050066316

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polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard Lucas - Amiens 0800019L Collège César Franck

LEGIARTI000034461330

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Louis Grignon FAGNIERES Reims 0511531M Collège Pierre Brossolette REIMS Reims 0520018M Collège Marie Calvès FRONCLES Reims 0520025V Collège Françoise Dolto NOGENT Reims 0520026W Collège Les Vignes du Crey PRAUTHOY Reims 0520049W Collège Anne Franck

LEGIARTI000050672710

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_01_36-4 Centre-Val de Loire Indre 2019_LOT2_ZG_36_004 SOUGE / SAINT-PIERRE-DE-LAMPS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Sougé - Centre-Bourg 584988 6652521 2019_LOT2_ZG_36_004_S1 1 Saint-Pierre-de-Lamps - Centre-Bourg 586906 6653412 La Bourrellerie

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