Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

8 résultats pour « Baba Hamadi Deme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000051143814

ANNEXE III BC2 « Contribuer au projet éducatif spécialisé dans une visée inclusive » du DEME (*) RNCP39643BC02 Allègement BC1 « Contribuer à l'accompagnement

LEGIARTI000051140933

—

dans toute structure de loisirs et d'animation socioculturelle » suivants : BC1 « Contribuer à l'accompagnement socio-éducatif dans une logique de parcours » du DEME

Article 1

—

par le ministère de l'éducation nationale BC 2 du TFP (*) Educateur de handball RNCP38917BC02 BC3 « S'inscrire dans un travail d'équipe et partenarial pour assurer la continuité des accompagnements dans une logique de parcours » du DEME

LEGIARTI000024290329

—

LISTE DES CIMETIÈRES PROPOSÉS POUR LE REGROUPEMENT "WILAYA" VILLE CIMETIÈRES À REGROUPER ALGER El Harrach Reghaia El Biar Baba Hassen Cimetière du boulevard des Martyrs (BRU) Birkhadem AIN DEFLA Ain Defla Arib

LEGIARTI000024718643

—

PROPOSÉS POUR LE REGROUPEMENT PAR LA PARTIE FRANÇAISE, RETENUE PAR LA PARTIE ALGÉRIENNE WILAYA VILLE CIMETIÈRES ALGER El Harrach Reghaia El Biar Baba

Article 2

—

. - brevet de technicien supérieur agricole option "gestion et protection de la nature" ; - diplôme d'animateur de section de jeunes sapeurs pompiers ; - diplôme d'Etat de moniteur éducateur (DEME) ; - diplôme universitaire de musicien intervenant (DUMI

Article Annexe 2

—

Guilvinec GV 270271 Annexe II b NOM DU NAVIRE QUARTIER NUMÉRO Aile VI Noirmoutier NO 246817 Aileena La Rochelle LR 162215 Altair Toulon TL 185549 Amitié Douarnenez DZ 639853 André-Yvette Camaret CM 267488 Antioche Bordeaux BX 431875 Babar

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

La Deme, ou Desmée. Tout le parcours dans les départements de la Sarthe et de l'Indre-et-Loire. Indre-et-Loire Truite fario. Le Dinan. Tout le parcours dans le département de la Sarthe. Sarthe Truite fario. L'Escotais.