Codes de loi français

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13 résultats pour « Balzac »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

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L'appellation " musée de France " est attribuée aux musées ci-après : Musée d'art moderne de la ville de Paris ; Maison de Balzac ; Musée Bourdelle ; Musée Carnavalet-histoire de Paris ; Musée Cernuschi, musée des arts de l'Asie de la ville de Paris ;

Article Annexe 40

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Avenue du Progrès, de l'avenue du Général-Malleret-Joinville jusqu'à la rue Balzac. Traversée de la rue Balzac, puis limite sud des parcelles section CF n°s 273, 247 et 180 rejoignant la rue Constant-Coquelin.

Article R135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27

Code de la propriété intellectuelle

similaires ; c) Les bases de données ou registres recensant les livres imprimés, tels que WATCH (Writers, Artists and Their Copyright Holders), ISBN (International Standard Book Number), ISNI (International Standard Name Identifier) et le répertoire BALZAC

Article ANNEXE 6

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Rue de la Convention côté pair, limite nord-ouest de la parcelle C 84 jusqu'à la rue Balzac, parcelles C 153, C 165, C 90, C 162 et C 160 incluses. Rue Balzac, côté impair, rue de Chablis jusqu'à la rue Marcel-Cachin.

Article ANNEXE

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Côte-d'Or (21) Chenôve Le Mail Dijon Les Grésilles Longvic Le Bief du Moulin Quétigny Centre Ville Talant Le Belvédère Côtes-d'Armor (22) Saint-Brieuc Croix Saint-Lambert, Ville Oger ; Le Plateau, Balzac

LEGIARTI000031350582

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Caire Collège-lycée de La Salle * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée Concordia * * Collège : classe de 6e uniquement Egypte Le Caire Lycée français du Caire * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Le Caire Lycée international Honoré de Balzac

LEGIARTI000050066316

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Pierre Weczerka - Chelles 0771515D Collège Lelorgne de Savigny - Provins 0771518G Collège Louis Armand - Savigny-le-Temple 0771519H Collège Louise Michel - Faremoutiers 0771615M Collège Georges Brassens - Saint-Mard 0771621U Collège Honoré de Balzac

LEGIARTI000037561715

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Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée Albert Camus * * Egypte Le Caire Lycée Concordia * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée français du Caire * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Le Caire Lycée international Honoré de Balzac

LEGIARTI000032850921

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Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège-lycée de La Salle * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée Concordia * * Egypte Le Caire Lycée français du Caire * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Le Caire Lycée international Honoré de Balzac

LEGIARTI000035979744

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Collège-lycée de La Salle * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée Concordia * * * Lycée : classe de seconde uniquement Egypte Le Caire Lycée français du Caire * * * Lycée : séries ES, L et S Egypte Le Caire Lycée international Honoré de Balzac

LEGIARTI000029214672

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Collège-lycée de La Salle Egypte Le Caire * Lycée : séries ES et S Ecole Voltaire Egypte Le Caire * * Collège : classe de 6e uniquement Lycée Concordia Egypte Le Caire * Lycée français du Caire Egypte Le Caire * * * Lycée international Honoré de Balzac

Article Français (suite)

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.: Les Voyages de Gulliver* Romans et nouvelles (XIXe siècle) Balzac, H. de: Eugénie Grandet - Les Chouans*.

Article Annexe II

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1962 à 1998 ; Trouvay Cauvin, 183 rue Ordener, 75882 Paris Cedex 18 : de 1929 à 1969 ; Tunzini SA/ Tunzini Nessi entreprises équipement : 90, rue Cardinet, Paris 17e, de 1964 à 1980 ; puis Tunzini Nessi entreprises équipement : 1, place Honoré-de-Balzac