Codes de loi français

Article Annexe 2

Production Déroulement des diverses étapes, de la récolte à la transformation des châtaignes, pour chaque parcelle identifiée : Registre de production. Références de l'opérateur.

LEGIARTI000022970363

Eléments spécifiques aux châtaignes destinées Les châtaignes destinées à la commercialisation sous la forme de châtaignes fraîches, entières, et non épluchées n'ont pas subi de congélation et répondent aux dispositions suivantes. 5.4 Justification du

Article Cahier des charges

Nom du produit Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa. 2.

Article 5

Perdrix gambra (Alectoris barbara).

Article Annexe 1

Pseudotsuga menziesii Douglas Acer campestre Erable champêtre Acer platanoides Erable plane Acer pseudoplatanus Erable sycomore Alnus glutinosa Aulne glutineux Betula pendula Bouleau verruqueux Carpinus betulus Charme Castanea sativa Châtaigner

Article L341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

de pacage ou d'alpage envahis par une végétation spontanée, ou les terres occupées par les formations telles que garrigues, landes et maquis ; 2° Les opérations portant sur les noyeraies, oliveraies, plantations de chênes truffiers et vergers à châtaignes

Article 1

NOM SCIENTIFIQUE : Eira barbara. NOM GUYANAIS : Tayra. TAXONOMIE : Carnivores - Mustélidés NOM VERNACULAIRE : Martre. NOM SCIENTIFIQUE : Galictis vittata. NOM GUYANAIS : Tayra. TAXONOMIE : Carnivores - Canidés NOM VERNACULAIRE : Chien des bois.

Article Annexe 3

Pseudotsuga menziesii Douglas Acer campestre Erable champêtre Acer platanoides Erable plane Acer pseudoplatanus Erable sycomore Alnus glutinosa Aulne glutineux Betula pendula Bouleau verruqueux Carpinus betulus Charme Castanea sativa Châtaigner

Article Annexe

Création d'une ferme-relais et d'une unité de collecte pour la production de châtaignes et marrons. Département des Vosges Syndicat mixte du pays des Vosges centrales.

Article Annexe I (suite)

Composition, types, utilisations, réglementation, variétés - Notion de coût matières premières Indiquer les particularités de la farine de seigle et ses utilisations S2.3.2 : Autres farines - Épeautre, Kamut, maïs, sarrasin, avoine, orge, châtaigne

Article TABLEAU A

Marrons et châtaignes (Marchand expéditeur de). Mégissier, pour son compte. Menuisier-mécanicien. Métiers j bas (Forgeur de), pour son compte. Meubles (Marchand de). Meules à aiguiser (Fabricant et marchand de).

Article Annexe

Si certains territoires de production agricole sont très spécialisés depuis de nombreuses années, comme les Maures avec la châtaigne, la récolte de figues devient véritablement la production emblématique du secteur à partir des années 1960.

Article Annexe I

Fagaceae Châtaigner, Châtaignier commun bourgeon de feuille, feuille, fleur, tige, graine, écorce Centaurea centaurium L. Compositae Grande centaurée sommité fleurie Centaurea cyanus L.

LEGIARTI000034461330

Toulouse 0320608M Collège Beau Regard MASSEUBE Toulouse 0460001B Collège Georges Pompidou CAJARC Toulouse 0460008J Collège Emile Vaysse CASTELNAU-MONTRATIER Toulouse 0460015S Collège Jean Monnet LACAPELLE MARIVAL Toulouse 0460018V Collège La Chataignerie