CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

4 résultats pour « Bardeau-Frappa »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article REF 9

—

Les bardeaux, essentes et tavaillons en bois sont admis en façade et en couverture. § 2.

Article OA 7

—

Les bardeaux, essentes et tavaillons en bois sont admis en façades et en couverture. En aggravation des dispositions de l'article CO 21 (§ 3, a), la règle du "C + D" est applicable aux bâtiments comportant au moins 1 étage sur rez-de-chaussée. § 2.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Plaques, ardoises, accessoires de couverture (composites, fibres-ciment), bardeaux bitumineux. Plaques, ardoises, panneaux (composites, fibres-ciment). Conduits en amiante-ciment : eaux pluviales, eaux usées, conduits de fumée.

Article TABLEAU A

—

Bandagiste Bardeaux (Marchand de). Baromètres (Fabricant ou marchand de). Barques, bateaux on canots (Constructeur de). Bateaux à laver (Exploitant de). Battendier. Batteur de bois de teinture. Batteur d'écorce. Batteur de graine de trèfle.