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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
DELIBERE DES NOUVELLES PROCEDURES COLLECTIVES 14 H
6847eaecb13f876417f75058
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DEMANDEUR(S) SCI VASO [Adresse 4] - [Adresse 3] SCI BARBIER MICHAEL - [Adresse 6] REPRESENTEES par la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER (Maître Colette HYONNE) avocat - [Adresse 7] DEFENDEUR(S) BATILER
Source officielleTrib. de Commerce
69d788d4cdc6046d47a25877
2 avril 2026
2 avril 2026
La société ASTER et Monsieur [Z] [G] demandent au Tribunal de débouter la société BAYOL & CIE de ses entières demandes et de faire droit à l'ensemble des demandes dirigées à l'encontre de la société BAYOL
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa3701cdc6046d47aab571
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 -- 2ème Chambre - N° RG : 2025P00837 URSSAF AQUITAINE C/ SASU BATOS BATIMENT DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, [Adresse 1], comparaissant
Source officielleChambre 02 (chargement)
6878b8e464dcbd881be02ae4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 - - 2ème Chambre - N° RG : 2025P00837 URSSAF AQUITAINE C/ SASU BATOS BATIMENT DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, [Adresse 4], comparaissant, représentée par Madame [G] [X] [
Source officielleChambre 2-6
6a0e7c5acdc6046d47625200
6 avril 2026
6 avril 2026
La SARL BATSOL TRAINING est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 887587939.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
69d5f205cdc6046d477c4967
14 octobre 2025
14 octobre 2025
*1DE/06/47/81/83* Copies : -SARL BATEL CONSTRUCTION -SELARL [B] YANG-TING en la personne de Me [Y] [B] -Parquet R.G. : 2025065239 P.C. : P202302589 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL
Source officiellechambre 1-1
68e7f9dc033cf481c3a6bb8b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Babar, et ce sous astreinte de 1.000 euros par fait constaté passée une semaine après la signification du jugement à intervenir ; * Ordonner le retrait du marché, par rappel et destruction, des « Babolex
Source officiellechambre 1-1
69cee4accdc6046d47e936e9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de [N], et ce sous astreinte de 1.000 euros par fait constaté passée une semaine après la signification du jugement à intervenir ; * Ordonner le retrait du marché, par rappel et destruction, des « Babolex
Source officielleTrib. de Commerce
69c9ee26cdc6046d47777f81
10 avril 2025
10 avril 2025
La déclaration a été effectuée le 03 avril 2025 par : La société BAYOL & Cie, [Adresse 1], [Localité 1] en personne et représenté par Maître Laurent LELIEVRE -Toque n°, [Adresse 2] Convocation lui a été
Source officielleréférés - première chambre
69a1ec13cdc6046d47f626e2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ARVISET Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présente lors du prononcé DEMANDEUR(S) SARL JEANDET PEINTURES REFINISCHING - JPR [Adresse 1] Chez Me André BAYOL
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f1bacdc6046d47ddb77d
4 avril 2025
4 avril 2025
d'un système d'aspersion sur le, [Adresse 3] à, [Localité 4], * L'installation de réseaux divers sur le, [Adresse 3] à, [Localité 4], * Des travaux d'aménagement au sein du Lotissement « Le planté de bâton
Source officielleréférés - première chambre
687218c120362f3558eb9274
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ARVISET Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présente lors du prononcé DEMANDEUR(S) SARL JEANDET PEINTURES REFINISCHING - JPR [Adresse 5] Chez Me André BAYOL
Source officiellechambre 05
68f8972bde0ebe408d9840d7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 21 Octobre 2025 N° RG : 2025F01252 ASSOCIATION CULTUELLE BADR (ACUBAD) [Adresse 2] (Maître Mounir BAATOUR, Avocat au barreau de Marseille)
Source officielleTrib. de Commerce
69f33d27cdc6046d4713e072
29 avril 2026
29 avril 2026
dysfonctionnements, arguant qu'une chaîne était manquante ; ATTENDU que le 11 décembre 2023, Monsieur MESSAOUDI écrivait à la SARL ADES pour lui faire part de difficultés rencontrées avec un repose bâtons
Source officielleDELIBERE 442 1
69785338cdc6046d47d4fc8a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
réaliser son chiffre d'affaires par son salarié des années durant, s'était vu informer, répétons-le formellement, d'une cessation de collaboration au terme d'une demie année, il n'aurait pas pris son bâton
Source officielleBATOLA, Christian, Lys, Emmanuel
27/02/2026
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BATOLA, Brunel Franck Willy
16/01/2026
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BATOL SERVICES
15/01/2026
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BATOLA, borisonne, de, Victoire
26/12/2025
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BATOLLF
11/12/2025
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