CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 595 résultats pour « Baur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9ec6cdc6046d47219dc4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Jérôme [V] 2026 005402 Par exploit d'huissier en date du 09/04/2026, la société THOMAS DUVAL HOLDING (SASU) et la société Les Lumières de Bauné ont fait assigner la société Les Petites Lumières de Bauné

Source officielle

Page 1 sur 80

Suivant →
TCOM

Trib. de Commerce

682f0665dd4fa92cae29d972

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

ouverte sous le numéro 2025RJ40 à l’égard de la société : LE DOUBLE CONCEPT SAS [Adresse 1] [Localité 2] Inscrite sous le numéro 978657807 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de restauration, bar

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6808ab17fa1497b96f236a1e

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Numéro de Procédure collective : 2023RJ385 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : Monsieur [R] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Inscrit au RCS sous le numéro 428 771 745 Activité : Bar

Source officielle
TCOM

.

6808ab9ffa1497b96f236d47

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

rendu par ce Tribunal le 12 mars 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL LE KALYENTE - exerçant une activité de Discothèque, club privé, exploitation, piste de danse, bar

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67fa2ce5bf3fa8f9fc6e00b5

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

2024F1791 Numéro de Procédure collective : 2024RJ513 JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL LA FOULE [Adresse 1] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 912 188 760 Activité : Bar

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11761bcdc6046d47aa6a65

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 22/05/2026 JUGEMENT DU VINGT-DEUX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Opposition

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6823476a7e21a56f62482546

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

SAUVEGARDE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE Par jugement en date du 10 septembre 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de : SARL LA FABRIQUE [Adresse 1] Activité : Restaurant, bar

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682ef2afdd4fa92cae288cc1

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/04/2025 JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 04/04/2025 par Monsieur Yves TRONCHE Président,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682ef0eadd4fa92cae2873e9

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2019RJ49

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67fa32bdbf3fa8f9fc6e3cb1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE AU BENEFICE D’UN ENTREPRENEUR INDIVIDUEL DEBITEUR : Monsieur [G] [B] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Inscrit au RCS sous le numéro 847 723 681 Activité : Bar

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

682324f07e21a56f62463bf6

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par jugement en date du 03/12/2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la Sàrl SOCIETE LJLM, nom commercial : SANI-THERMI VAL DE LOIRE, [Adresse 2], Activité : Bar

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682eefd8dd4fa92cae2860e2

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 7/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ56

Source officielle
TCOM

2è chambre

6836e35d7afb61838ae736be

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

liquidation judiciaire : SAS LEXIVAL [Adresse 3] [Localité 5] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de SENS sous le numéro 894024413 et exerce une activité de commerce d'alimentation générale, bar

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db13c3cdc6046d47f1aa1a

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

du 7 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Philippe PIGANEAU Monsieur Marc-Olivier CAFFIER Monsieur Jean-Pierre BAUDE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

681f32820112c53ba093e471

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

date du 01 DÉCEMBRE 2022, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de LE MICMAC (SARL) - [Adresse 1], création, acquisition, location, prise à bail, exploitation de tous fonds de commerce de bar

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682d930b00b520043627894a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

exposé à l'audience par le liquidateur, il apparaît que la procédure n'est pas en état d'être clôturée pour le(s) motif(s) ci-après : Qu’il dépendait du patrimoine de la débitrice le fonds de commerce de bar

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

683ed5cb8f105e58d1a5075e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

30 à l’audience et par devant le Tribunal de Commerce de Montpellier pour : Vu l’article L.145-5 du Code de commerce et la convention du 30 avril 2023, bail de courte durée dérogatoire au statut des baux

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

682326b17e21a56f62465008

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Tours Audience publique du 28/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 23/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl [3] [Adresse 4] Activité : Discothèque, dancing, restauration, bar

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

682338747e21a56f6247285c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 09 avril 2025 pour : SAS [Adresse 3] Activité : Café bar

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e0aaaccdc6046d476eadf6

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Demandeur (s) : ETABLISSEMENTS BAURES PRODUITS METALLURGIQUES SA (SA) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : M.

Source officielle