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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

16 résultats pour « Benjamin LE RIOUX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 3

—

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 2

—

Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article 2

—

communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article ANNEXE II

—

mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin

Article ANNEXE

—

Département des Alpes-de-Haute-Provence Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie 1° La Durance en amont du plan d'eau de la Saulce, à l'exception du lac de retenue de Serre-Ponçon ; 2° L'Ubaye en amont du pont de Pellegrin ; 3° Le Sasse, le Riou

Article Annexe 3

—

AU V DE L'ARTICLE 3 1° Pour les calanques de l'île de Riou : Point A : le point de coordonnée de longitude 05° 23 31'' (Est) et de latitude 43° 10 17'' (Nord) ; Point B : le point de coordonnée de longitude 05° 22 36'' (Est) et de latitude 43° 10 27''

Article Annexe 4

—

latitude 43° 12 42'' (Nord) ; Point D : le point de coordonnée de longitude 05° 14 20'' (Est) et de latitude 43° 11 37'' (Nord) ; Point E : le point de coordonnée de longitude 05° 13 06'' (Est) et de latitude 43° 11 31'' (Nord) ; 2° Pour les calanques de Riou

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

LEGIARTI000027942580

—

1283 Le ruisseau de Ravisinié AG_14_01 Ardèche L1_1280 Le ruisseau de Rieuclar et ses affluents, excepté le ruisseau des Eschamps AG_14_01 Ardèche L1_1294 Le ruisseau de Rieugrand AG_14_01 Ardèche L1_1281 Le ruisseau de Riou

Article Annexe

—

2008 ; - Leutrat (Jean-Louis), Marie (Michel), Le Cinéma en perspective : une histoire, Armand Colin, collection 128 , 2008 ; - Martin (Henri-Jean), Histoire et pouvoirs de l'écrit, Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, 1996 ; - Rioux

Article (30 à 34)

—

D 609 LE BOSC 34 D 609 D 619 LE BOSC D 609E1 LODEVE 34 D 609E1 D 609 LODEVE A 75 LODEVE 34 D 609 A 75 LE CAYLAR Limite département 34/12 LE CAYLAR 34 VC du Riou

Article (45 à 50)

—

162 D 947 FONTEVRAUD-L'ABBAYE D 93 BREZE 49 D 15 A11 SAINT-GERMAIN-DES-PRES D 723 SAINT-GERMAIN-DES-PRES 49 VC Rue du Pont Fouchard D 347E SAUMUR D 93 SAUMUR 49 Boulevard Benjamin

LEGIARTI000028443622

—

| Le ruisseau de la Grabe C0313 | Q4560550 | Le ruisseau de Bourg Débat C0314 | Q4560560 | Le ruisseau d'Anapéou C0317 | Q4560570 | Le ruisseau de Billou C0318 | Q4560590 | Le ruisseau de la Moussouse C0319 | Q4560650 | Le riou

LEGIARTI000026210948

—

holobiotiques Le Bourbouilloux de l'aval du seuil du Moulin de Soulhac jusqu'à la confluence avec la Borne Espèces holobiotiques La Freycenette de la source jusqu'à la confluence avec la Borne Espèces holobiotiques Le Dolaizon de la confluence avec le Riou

LEGIARTI000028181592

—

amont, ruisseau des Farges et ruisseau du Chény : tout le cours L. 2_294 | P11-0400 | La Luzège : en aval du barrage de la Luzège (exclu) L. 2_293 | P11-0400 | La Luzège : en amont du barrage de la Luzège (exclu), aussi appelée, à l'amont, riou

LEGIARTI000028325484

—

Baragne de la prise de la Fouillouse incluse jusqu'à la confluence avec l'Ubaye DU _ 12 _ 04 Ubaye L 2 _ 286 Le Champanastais de la prise de la microcentrale incluse jusqu'à l'Ubaye DU _ 12 _ 04 Ubaye L 2 _ 285 Le Grand Riou