Codes de loi français

Article Annexe 3

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 2

Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article ANNEXE 3

l'avenue Marx-Dormoy, les limites Est des parcelles section B 90 et 189 et Sud de la parcelle section B 189 : ces parcelles supportent le gymnase et le groupe scolaire Jean-Zay à l'angle de l'avenue Marx-Dormoy et de la route d'Aulnay jusqu'à la rue Paul-Renaud

Article ANNEXE 7

Plessis-Trévise (groupe scolaire Rousseau compris) ; - route du Plessis-Trévise jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'à la limite nord de la parcelle AM 55 faisant liaison avec la rue Transversale ; - rue Transversale jusqu'à l'avenue Emile-Renaud

Article 2

communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article ANNEXE II

mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

Article Annexe I

02-03-99 CCI Seine-et-Marne, boulevard Olof-Palme, Emerainville, 77436 Marne-la-Vallée Cedex 2, téléphone : + 33 (0)1-64-11-80-50, fax : + 33 (0)1-64-11-65-64 Pays de la Loire CCI de Nantes (future CCI de la Loire-Atlantique), 16, quai Ernest-Renaud

Article Annexe II (suite)

Entreprise Renaud P.-Louis, rue des Parcs, 44490 Le Croisic, de sa création à 1969. Electronavale. 6, rue Brunellière, puis, 6, quai des Frégates, 44600 Saint-Nazaire : de 1946 à 1993. ERBOS : - Cale Crucy, 44100 Nantes : de 1960 à 1982.

Article (45 à 50)

162 D 947 FONTEVRAUD-L'ABBAYE D 93 BREZE 49 D 15 A11 SAINT-GERMAIN-DES-PRES D 723 SAINT-GERMAIN-DES-PRES 49 VC Rue du Pont Fouchard D 347E SAUMUR D 93 SAUMUR 49 Boulevard Benjamin

Article ANNEXE

Villeneuve : Les Essarts, Surieux Fontaine Floralies Grenoble Mistral ; Teisseire, L'Abbaye, Jouhaux, Châtelet ; Village Olympique, La Villeneuve : Arlequins, Baladins Pont-Evêque Le Plan des Aures Saint-Martin-d'Hères Renaudie

LEGIARTI000050066316

Nanteuil-lès-Meaux 0772548B Collège les Blés d'or - Bailly-Romainvilliers 0772573D Collège Erik Satie - Mitry-Mory 0772574E Collège Vasco de Gama - Saint-Pierre-lès-Nemours 0772588V Collège Claude Monet - Bussy-Saint-Georges 0772589W Collège Madeleine Renaud