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384 résultats pour « Bess »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d29e94cdc6046d4739c579

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

BE4 est détenue à 74 % par BE3 et à 26 % par BE6. Elle exploite un supermarché FRANPRIX de 320 m 2 situé au 33, rue des Prairies, 75020 Paris.

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-5

69d29e5ecdc6046d4739c248

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

BE4 est détenue à 74 % par BE3 et à 26 % par BE6. Elle exploite un supermarché FRANPRIX de 320 m 2 situé au 33, rue des Prairies, 75020 Paris.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d29ec8cdc6046d4739c8b4

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

BE4 est détenue à 74 % par BE3 et à 26 % par BE6. Elle exploite un supermarché FRANPRIX de 320 m 2 situé au 33, rue des Prairies, 75020 Paris.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8578ccdc6046d4718b4fa

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La SASU BEL VIDA (ci-après BEL VIDA) exerce l'activité de restauration.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4765cdc6046d475d8c38

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

de prix ; * Débouter la société BEST CONCEPT de sa demande de condamnation de MOBIDECOR au paiement de la somme de 2 500 € au titre de dommage et intérêts ; * Condamner la société BEST CONCEPT au paiement

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4b02bcdc6046d47607354

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[G], [W] [X] de Me [R] [L] -SCP [F] en la personne de Me [M] [F], membre * SAS à associé unique BE6 de Solve * Parquet - B9 M.

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69f9e6dbcdc6046d47a98f7b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Il en résulte que la demande formée par la société GARAGE DU BEL AIR ETS [P] au titre de l'article 700 du code de procédure civile a été rejetée.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux général

69fc858acdc6046d47eb66d8

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

président de la société BEL, a avalisé ledit billet à ordre.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc502ccdc6046d47e6c5ac

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Rôle n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2023F71 Procédure 2022RJ333 ET - SAS BEL ET [G] [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU SUD représentée par Maître [N] [F] [Adresse 2] DÉFENDEUR

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a0b3506cdc6046d4716be98

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

my cookie corporation SARL, société holding détenant trois filiales d'exploitation : BE MY COOKIE, BMC 2 et BMC PROD.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f473f6cdc6046d4731f47d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Que le prix de cession a été consigné sur leur comptabilité et que le CSE de la société CONSERVERIE AU BEC FIN soutient le projet de reprise présenté.

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TCOM

Chambre 2-4

6a182da0cdc6046d473a97e4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 13/05/2026 Chambre 2-4 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS La SAS à associé unique NARGUIL BEY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f749edcdc6046d47718c49

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

SELAS ALLIAGE SOCIETE D'AVOCAT agissant par Maître Alban-Kévin AUTEVILLE, avocat au barreau de Martinique ET : L'OPERATEUR PARTENAIRE SOCIAL (OPS) prise en la personne de son liquidateur Maître Laura BES

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TCOM

chambre 1-20

6a0eb4c9cdc6046d47682a19

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SARL BEA

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca661fcdc6046d4781461e

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° ENTRE - Monsieur, [N], [Z] 2025J2127, [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Nicolas BES

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TCOM

Référés

69f00078cdc6046d47c77e58

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

greffier RG n°: 2025R00110 DEMANDEUR Madame [N] [U] [Adresse 1] comparant par Me Leslie DICKSTEIN [Adresse 1] DEFENDEURS Monsieur [A] [L] [Adresse 2] Non comparant bien que représenté par Me PIERRE BES

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7dbd7cdc6046d477343a0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Numéro de rôle : 2024001191 PC : 2024/997 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 13 janvier 2025 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SAS BES

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TCOM

3E CHAMBRE

69e0aaa2cdc6046d476ead27

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Demandeur (s) : B TO BE MOBILIER (SARL) BED N BED MOBILIER [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : [Y] [T] (SNC) [Adresse 2] Représentant(s) : NON COMPARANT

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2691cdc6046d471598cc

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

OCCITANE Immatriculée sous le numéro, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Emmanuelle REY-SALETES de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, Avocat Comparant ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS BE

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TCOM

Trib. de Commerce

69e201ffcdc6046d478de56f

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2026R452 ENTRE * la société BALTYS SAS [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] - représenté(e) par Maître Nicolas BES

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