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7 résultats pour « Biagini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

8ème chambre

69eae607cdc6046d47547fba

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Octobre 2025 8ème Chambre N° PCL : 2023J00910 SASU BIKINI BOTOOM MUSIC N° RG: 2025L02357 Par jugement en date du 25 OCTOBRE 2023, le tribunal

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eabe9fcdc6046d47520098

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 Juillet 2025 8ème Chambre N° PCL : 2023J00910 SASU BIKINI BOTOOM MUSIC N° RG: 2025L01257 Par jugement en date du 25 OCTOBRE 2023, le tribunal

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e80cfbcdc6046d4713626a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

développement et, dans le cadre de l'activité de développement informatique, seul le produit Zoho Creator entrait dans ce cadre ; * qu'OS Consultech proposait des services (Zoho CRM, Zoho One, Zoho Bigin

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6870e12bd395d6ba9f1eef52

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de développement et, dans le cadre de l'activité de développement informatique, seul le produit Zoho Creator entrait dans ce cadre ; qu’OS Consultech proposait des services (Zoho CRM, Zoho One, Zoho Bigin

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6956df8775782d5f067e2ee8

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

longueur et diamètre 110 mm) reliant, et faisant office de jambe de force, la bôme et le bas du mât ; sa fonction en navigation est nulle ; elle sert à maintenir, voile affalée, la bôme audessus du bimini

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

longueur et diamètre 110 mm) reliant, et faisant office de jambe de force, la bôme et le bas du mât ; sa fonction en navigation est nulle ; elle sert à maintenir, voile affalée, la bôme audessus du bimini

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

67935924dc35c03afb686154

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

longueur et diamètre 110 mm) reliant, et faisant office de jambe de force, la bôme et le bas du mât ; sa fonction en navigation est nulle ; elle sert à maintenir, voile affalée, la bôme audessus du bimini

Source officielle