AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
69eae607cdc6046d47547fba
15 octobre 2025
15 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Octobre 2025 8ème Chambre N° PCL : 2023J00910 SASU BIKINI BOTOOM MUSIC N° RG: 2025L02357 Par jugement en date du 25 OCTOBRE 2023, le tribunal
Source officielle8ème chambre
69eabe9fcdc6046d47520098
16 juillet 2025
16 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 Juillet 2025 8ème Chambre N° PCL : 2023J00910 SASU BIKINI BOTOOM MUSIC N° RG: 2025L01257 Par jugement en date du 25 OCTOBRE 2023, le tribunal
Source officielle5ème chambre
69e80cfbcdc6046d4713626a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
développement et, dans le cadre de l'activité de développement informatique, seul le produit Zoho Creator entrait dans ce cadre ; * qu'OS Consultech proposait des services (Zoho CRM, Zoho One, Zoho Bigin
Source officielle5ème chambre
6870e12bd395d6ba9f1eef52
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de développement et, dans le cadre de l'activité de développement informatique, seul le produit Zoho Creator entrait dans ce cadre ; qu’OS Consultech proposait des services (Zoho CRM, Zoho One, Zoho Bigin
Source officiellechambre 1-4
6956df8775782d5f067e2ee8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
longueur et diamètre 110 mm) reliant, et faisant office de jambe de force, la bôme et le bas du mât ; sa fonction en navigation est nulle ; elle sert à maintenir, voile affalée, la bôme audessus du bimini
Source officiellechambre 1-4
69d8f63fcdc6046d47c3f1d4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
longueur et diamètre 110 mm) reliant, et faisant office de jambe de force, la bôme et le bas du mât ; sa fonction en navigation est nulle ; elle sert à maintenir, voile affalée, la bôme audessus du bimini
Source officiellechambre 1-4
67935924dc35c03afb686154
15 janvier 2025
15 janvier 2025
longueur et diamètre 110 mm) reliant, et faisant office de jambe de force, la bôme et le bas du mât ; sa fonction en navigation est nulle ; elle sert à maintenir, voile affalée, la bôme audessus du bimini
Source officielle