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516 résultats pour « Blet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

68ea32fedbc4911eb34f94fc

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [B] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant (s) : Défendeur(s) : LES BLES TENDRES (SARL) [Adresse 4] [Localité 3] Représentant(s) : Composition

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acaba6cdc6046d47e27228

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [U] [Q] [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur(s) : LES BLES TENDRES (SARL) [Adresse 2] Représentant(s) : Composition du Tribunal lors du

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acc96acdc6046d47e48eb5

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Demandeur (s) : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [H] [Y] 27, RUE DE L'AIGUILLERIE 34000 MONTPELLIER Représentant (s) : Défendeur(s) : LES BLES TENDRES (SARL) 35, Rue Paul Doumer 34690 Fabrègues

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6808ab23fa1497b96f236a82

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DEMANDEUR : URSSAF RHONE-ALPES [Adresse 4] Comparution : Madame [E] [P] [H], munie d’un pouvoir DEFENDEUR : La SAS Carré Bleu

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e37451cdc6046d47adf93c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté COM AU BLED

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e627cdc6046d4780a5fe

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 08/04/2026 Numéro de rôle général : 2026F657 Numéro de Procédure collective : 2026RJ174 Jugement d'ouverture de redressement judiciaire DEMANDEUR : HOTEL LE GRAND BLEU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682eefd8dd4fa92cae2860e2

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

] [L] et Maître [D] [H] [Adresse 1], en personne RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par jugement en date du 05/07/2024 le tribunal de céans a prononcé la liquidation judiciaire de POMPES FUNEBRES BLOT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a3b3cdc6046d476e0a63

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2025F1171 Procédure 2025RJ202ЕΤ * SARL LE PANIER CARSANAIS [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU SUD représentée par Maître [B] [P] [Adresse 2] DÉFENDEUR

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69f3414ecdc6046d47143eda

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Troisième chambre Au nom du peuple français Jugement du 24/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000392 Demandeur(s): SELARL BLEU SUD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb20dbcdc6046d47c8f9f2

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[V] [D], né le [Date naissance 1] à Châteaubriant (44), FRANCE, exerçant une activité de commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé à Segré-en-Anjou Bleu (49500).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3190ccdc6046d4710cd9c

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° [Immatriculation 1] Procédure 2024RJ478ЕТ * SAS BULLE DE CREPES [Adresse 1] [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU SUD représentée par Maître [N] [I

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc50fecdc6046d47e6d487

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

clôture de la procédure devait être examinée au 17/05/2026 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 01/04/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f22cdc6046d4721a39c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

food truck, préparation et vente de plats et boissons à emporter ou à consommer sur place, participation à des événements publics et privés, marchés ou festivals, sans vente d'alcool, à Segré-en-Anjou Bleu

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TCOM

chambre 1-11

68e7fc97033cf481c3a6dcb4

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

assigne les sociétés CAP BLEU et BURGER KING CONSTRUCTION.

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TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c190ecdc6046d472a929e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 04/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 015047 Débiteur(s): RAISON BLEUE (SARL

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

6851408e5dbd1b5d65b66bd2

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Par conclusions, la SARL BLOT ENTREPRISE demande au tribunal de : Vu l’article 1103 du Code civil, Condamner la SAS SYLINK TECHNOLOGIE à payer à la SARL BLOT ENTREPRISE la somme de 9 072 euros TTC majorée

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

priverait BLEUE GESTION de qualité à agir à son encontre.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

680cab7e0acd6371535453f7

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

GESTION), ce qui priverait BLEUE GESTION de qualité à agir à son encontre.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69bcdc01cdc6046d47496f0c

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Par jugement du 15 septembre 2020, la SAS LA VOILE BLEUE a été placée en redressement judiciaire, il a été prononcé la résolution du plan de sauvegarde sur 10 années dont la SAS LA VOILE BLEUE avait bénéficié

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TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa8ef6cdc6046d47b23303

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

C/ DEFENDERESSE □ SASU SAPHIR BLEU, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle