Codes de loi français

Article ANNEXE 14

Rue Courbet jusqu'à la place Léon-Blum. Limites nord et ouest de la place Léon-Blum. Limite ouest de la place Léon-Blum jusqu'à la rue Robert-Guillemard. Rue Robert-Guillemard jusqu'à la limite ouest de la parcelle CP 173 incluse.

Article (90 à 91)

CONGERVILLE-THIONVILLE 91 Avenue du Général de Gaulle N 7 CORBEIL-ESSONNES Avenue Strathkelvin-Ecosse EVRY 91 Avenue Strathkelvin-Ecosse Avenue du Général-de-Gaulle CORBEIL-ESSONNES Avenue Léon-Blum

Article ANNEXE 2

limite Ouest de la parcelle section BP n° 2 (non incluse) ; - limites Ouest des parcelles section BP n°s 2, 3, 4 (non incluses) jusqu'à la rue Mansart ; - rue Mansart jusqu'à la rue Claude-Perrault ; - rue Claude-Perrault jusqu'à la rue Léon-Blum

Article ANNEXE 4

Rue Docteur-Schweitzer jusqu'à la rue Léon-Blum. Rue Léon-Blum jusqu'à la rue d'Haspres (route départementale n° 955) des deux côtés de la rue, y compris les parties de la rue Léon-Blum en impasses.

Article ANNEXE 10

Avenue Léon-Blum, direction sud-est jusqu'à la rue du Professeur-Régis-Debré. Rue du Professeur-Régis-Debré, direction est jusqu'au cours Louis-Leprince-Ringuet.

Article ANNEXE 3

supporte le gymnase et l'école Terre-Saint-Blaise jusqu'à l'extrémité Sud de la rue des Escholiers ; - extrémité Sud de la rue des Escholiers puis limite de l'encoche Sud-Est de la parcelle section A 276 : à l'angle de la rue de Meaux et de l'avenue Léon-Blum

Article Annexe 39

Chemin n° 11 dit de Saint-Denis vers le sud jusqu'à la rue Léon-Blum (route communale n° 1 de Villiers-le-Bel à Goussainville). Limite nord des parcelles AL 9, AL 10 et AL 419 incluses.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

C. cassia Nees ex Blume. En poudre En poudre Gomme caroube. En poudre Mousse d'Irlande. Cumin des prés.

Article ANNEXE 11

Avenue Léon-Blum. Limite est des parcelles AD 347 et AR 27 incluses. Limite sud de la parcelle AD 307 incluse. Limite est de la parcelle AD 369 incluse.

Article 1

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Installateur d'équipements électroniques de sécurité 255 s 5 ans Lycée Eugène Hénaff - GRETA BIP 93 V Auxiliaire paramédical 330 t 5 ans Association école Jeanne Blum

Article (70 à 79)

Derrien CHALON-SUR-SAONE Rue Léon Blum CHALON-SUR-SAONE 71 Rue Léon Blum Avenue Pierre Nugues CHALON-SUR-SAONE Quais de Saône CHALON-SUR-SAONE 71 Quais de Saône Rue Léon Blum CHALON-SUR-SAONE

Article 1

Ecoconstruire-Fédération nationale des organismes de formation professionnelle à l'éco-construction V Agent technique son et lumières du spectacle vivant 323t 3 ans Centre d'informations V Auxiliaire paramédical(e) 330t 3 ans Association école Jeanne Blum

Article 1

. ― GRETA de Bretagne occidentale ; lycée Léon Blum, Le Creusot. ― GRETA d'Entre Saône-et-Loire ; lycée Félix Mayer. ― GRETA du bassin houiller lorrain ; collège Desaix de Tarbes. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue

Article (21 à 29)

D 136B D 136 MONTBELIARD D 623 MONTBELIARD 25 D 461 D 437 MORTEAU Limite département 25/Suisse VILLERS-LE-LAC 25 D 130 D 437 PONTARLIER N 57 PONTARLIER 25 Boulevard Léon Blum

Article Annexe I

Compositae Achillée millefeuille parties aériennes thuyone (alpha et béta), camphre, eucalyptol Achyranthes bidentata Blume Amaranthaceae racine saponosides stéroïdiennes (ecdystérones) Acmella oleracea (L.) R.K.

Article ANNEXE

ZAC Henriville, Cité de la Reconstruction Lens Grande Résidence ; Résidence Sellier, Cité du 4 Liévin Calonne, Marichelles, Europe ; Cité Riaumont, Résidence Blum, Salengro ; Résidence Lebas, Vent de Bise, Rollencourt Marles-les-Mines