CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

322 résultats pour « Bonnieu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69de3f02cdc6046d4733b3da

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

FAITS ET PROCÉDURE Par acte du 7 novembre 2025, CITY POLE a assigné en référé AU BONHEUR [K] ; Le créancier a présenté une demande tendant à voir condamner par provision AU BONHEUR [K] à lui payer la

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a5f98fcdc6046d474a070b

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ATTENDU que la SNC AU PETIT BONHEUR LA [Localité 1] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Brieuc sous le numéro 913 730 552 (2022 B 746).

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db72fecdc6046d47f847b9

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté LA FLUTE DU BONHEUR [Adresse 2] représentée par Monsieur DESSENDIER, président, d'autre part, Par requête en date du 12/12/2024, le représentant du ministère public requiert

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f082e0cdc6046d47d1fbb5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2026P00130 URSSAF AQUITAINE C/ SASU [Adresse 1] DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, sise [Adresse 2] Représenté à l'audience par Madame [W] [J], agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE SASU LA MAISON DU BONHEUR

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69baec02cdc6046d471db28e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La société CLOS DU BONHEUR a sollicité la société, [J] TP 39 pour la réalisation de divers travaux d'aménagements extérieurs.

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a632bbcdc6046d474e5c42

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Commerce, ATTENDU que Monsieur [S] [R] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de AU PETIT BONHEUR

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6de0ecdc6046d47696c76

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 avril 2026 4ème chambre N° PCL : 2025J01100 SARLU BEAUTY BONHEUR N° RG: 2026L00872 Juge commissaire: M.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7bac4cdc6046d470d5308

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SUR CE, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le tribunal, notamment en chambre du conseil, et des pièces produites, que la SAS EXCELLENCE BONHEUR SERVICES est en état de cessation des

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a183962cdc6046d473b96db

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe le 12 mai 2026 par : SARL AU BONHEUR DES FLAMMES [Adresse 1] [Localité 1] Et ci-après

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e4869bcdc6046d47c4cdb0

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 05/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 017225 Débiteur(s): AU BONHEUR DES VIANDES

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b01697cdc6046d47268475

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Pascal VERRIERE, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL LE BONHEUR DES PRINCES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c6357bcdc6046d47230200

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jean-Guy AUROUX, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL LE BONHEUR DES PRINCES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c43f2ccdc6046d47f33951

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Défendeur(s) : AU BONHEUR DU CHIEN (SARL), [Adresse 1], [Localité 1] : 450 814 884 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69fc8753cdc6046d47eb923f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Dans le cadre de ce grand projet, la société Paul Bonnet & Fils (ci-après Bonnet) a été chargée le 11 février 2013 du lot Charpente, le 6 mars 2015 du lot Menuiserie des bâtiments Pères, Ferme et Marquise

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69feeaa3cdc6046d47217f82

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

VANOLLI Cyrille et Mme BONHEUR Sylvie, Juges, lors des débats et du délibéré * Me Bertrand DUBUJADOUX, Greffier, lors des débats.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

6a0aeb59cdc6046d471056ef

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

OPTIQUE ; A titre subsidiaire, * DEBOUTER la SAS GROUPE BONNET OPTIQUE de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions; En tout état de cause : CONDAMNER la SAS GROUPE BONNET OPTIQUE à verser à

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d8af23cdc6046d47be4344

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

en chambre du conseil le 31/03/2026 et en avoir délibéré conformément à la loi, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO Séverine, Présidente, Mme CHARIER Sylvie et Mme BONHEUR

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d8af4dcdc6046d47be467d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

en chambre du conseil le 31/03/2026 et en avoir délibéré conformément à la loi, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO Séverine, Présidente, Mme CHARIER Sylvie et Mme BONHEUR

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d8af3ecdc6046d47be4569

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

en chambre du conseil le 31/03/2026 et en avoir délibéré conformément à la loi, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO Séverine, Présidente, Mme CHARIER Sylvie et Mme BONHEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d159cdc6046d47c1168a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La société CHIFFRES ET SOLUTIONS (nom commercial : BONNET et ASSOCIES) est le cabinet d'expertisecomptable qui a succédé au cabinet MAIRESSE.

Source officielle