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Codes de loi français

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8 résultats pour « Borie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 6

—

jusqu'à la voie nouvelle dite Pénétrante-Est vers l'Est ; - voie nouvelle dite Pénétrante-Est vers l'Est jusqu'aux limites de sections AI/AL ; - limites de sections AI/AL jusqu'aux limites des parcelles section AL 134, I exclues jusqu'au chemin des Bories

Article 2

—

Tobak W. von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE). W. von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE). Trianon SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Borie S.A.E.. Cadoux. Calciphos. Carboxyque française. Catu Etablissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). Champagne Pommery et Greno. C.L.M.A. (France-bail). C.M.M. (Compagnie marseillaise de Madagascar). Coignet.

Article 1

—

Borie S.A.E. Brechoire. Calciphos. Carboxyque française. Cartonnerie d'Auvergne. Catu établissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). C.G.H. (Cogenhor) (ex-Matra Horlogerie). Champagne Pommery et Greno. C.M.M.

LEGIARTI000027942580

—

Chastagnas (coordonnées L93 X=799100, Y= 6406800), ses affluents en amont du ruisseau de Pas de Fer inclus, le ruisseau de Pereyres et le ruisseau de Chambon AG_14_01 Ardèche L1_476 La Claduègne et ses affluents, excepté le ruisseau de la Borie

LEGIARTI000050672764

—

SFR Aussevaysse 1 611752 6335956 2023_LOT1_ZN_81_03_S1 1 Aussevaysse 2 611929 6336055 Aussevaysse 3 612191 6336118 Notre-Dame 612164 6335653 2023_bis_81-02 Occitanie Tarn 2023_LOT1_ZN_81_14 Montirat BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borié

Article Annexe I

—

Rendle Poaceae Verveine des indes, Citronnelle des indes, Citronnelle de Ceylan parties aériennes Cymbopogon winterianus Jowitt ex Bor Poaceae Citronelle de Java parties aériennes Cynara cardunculus L.

LEGIARTI000050672742

—

ZN_07_07 GENESTELLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village 810248 6403166 2021_LOT2_ZN_07_07_S2 1 Sandron 810888 6402424 2022_01_07-05 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT2_ZN_07_10 SCEAUTRES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borie