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9 résultats pour « Bruce MEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69cf1708cdc6046d47eca4e4

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

PARIS 4 EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 30/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023068366 ENTRE : 1) SOCIETE ARIESS CONSULTING, dont le siège social est 2 rue François Dezort 78490 MERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e40bb9cdc6046d47bc9254

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A BRAC STORY à l'assignation de la SELARL HUISSIERS MED, Commissaires de justice associés à [Localité 1], qu'elle a fait délivrer le 17/11/2025 à la société BRIC A BRAC STORY, prise en la personne de

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33fb5cdc6046d47aa8b2c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[U] [K] envoie un rapport d'évaluation de la société [K] BRUZ sur l'année 2023.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc8f3ecdc6046d47ec4bf2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Le 23 janvier 2024, SUD GROUPAGE établit une lettre de voiture n°022037 pour transporter 10 palettes de marchandises, poids brut total : 1 939 kg, de [Localité 14] (06) à [Localité 15] (76).

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a137cdc6046d474d02cd

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

En déduisant cette somme des 19.496,00€, l'on aboutit à un montant brut chargé de référence de 9.494,00€.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2d498cdc6046d47cbea75

Commerce

2 février 2026

2 février 2026

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 28 septembre 2021, le conseil de la société VIET NAM 33 DISTRIBUTION SARLU met en demeure la société ENR PRO SARL de remédier aux dysfonctionnements et

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TCOM

4ème chambre

6a119ab2cdc6046d47acd0ca

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle demande en conséquence réparation des préjudices économiques subis, résultant d'une part du licenciement de sa salariée (15 689,58 €) et d'autre part de la perte de marge brute liée à son départ (

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

consultants : * Rechercher si les indicateurs-clés de performance des consultants (TACE taux d'activité congés exclus, TACI - taux d'activité congés inclus, TJM taux journalier moyen, taux de staffing, marge brute

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

En effet, en date du 02 avril 2022, la société [V] a établi le bill of Lading stipulant 26.640 kg brut de marchandises chargées à bord du navire GRANDE GUINEA.

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