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13 résultats pour « Callut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69e9beaacdc6046d4739249b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

IRAE et CALT sont copropriétaires des épisodes produits, à hauteur de 70% pour CALT, et de 15% pour DIES IRAE.

Source officielle
TCOM

Référés

6882485d5f09f7fee0e8d05d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DIES IRAE et CALT sont copropriétaires des épisodes produits, à hauteur de 70% pour CALT, et de 15% pour DIES IRAE.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4468ccdc6046d4725b941

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[Adresse 1] registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 402 671 895 (Maître Stéphane CALLUT, Avocat associé du CABINET REBUFAT & ASSOCIES, Avocat au barreau de Marseille) C / Société MENUISERIE

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

6889d3aa33e738545ac3bdb8

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[Adresse 1] [Localité 2] registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 402 671 895 (Maître Stéphane CALLUT, Avocat associé du CABINET REBUFAT & ASSOCIES, Avocat au barreau de Marseille) C/ Société

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67f78ea1cf40727a00357780

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024J59 ENTRE * Madame [S] [V] [Adresse 3] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Barbara LEVAYER - [Adresse 1] Maître Stéphane CALLUT

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7942ccdc6046d47064bf2

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

3], [Adresse 2], Demandeur comparant, Ayant pour avocat plaidant Maître Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS (89100), y demeurant [Adresse 3], Et pour avocat postulant, Maître Véronique BOICHÉ-CALLUS

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f344e4cdc6046d47149a19

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

immatriculée au RCS de Sens sous le numéro 845405471, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Madame [D] [I] née [S] et Monsieur [T] [I], Défenderesse comparant par Maître Véronique BOICHE-CALLUS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc3eddcdc6046d473c3a58

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A l'audience, Madame [B] [I] était représentée par Maître Barbara LEVAYER, avocate au barreau des Hautes-Alpes, en qualité d'avocat postulant, et par Maître Stéphane CALLUT, avocat au barreau de Marseille

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6836e8827afb61838ae7a5ff

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pour avocat correspondant la SCP REGNIER-SERREFLEURIER-FELLAH domiciliée [Adresse 9], Monsieur [R] [T], demeurant [Adresse 6], Défendeur comparant ayant pour avocat plaidant Maître Véronique BOICHE-CALLUS

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

681f31d60112c53ba093dc10

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

valeur estimée de 320 000 euros pour un montant restant dû de crédit de 282 500 euros, soit un patrimoine net de 37 500 euros ; Attendu qu’au regard de ces éléments le Tribunal dira que l’engagement de caut

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e777d3cdc6046d4703d8c0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pour avocat correspondant la SCP REGNIER-SERRE-FLEURIER-FELLAH domiciliée [Adresse 7], Monsieur [Q] [B], demeurant [Adresse 8], Défendeur comparant ayant pour avocat plaidant Maître Véronique BOICHE-CALLUS

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9a787cdc6046d479e68af

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PETIT NICE SA ALTIMA ASSURANCES DEMANDERESSES * SAS [Adresse 1], [Adresse 2] * SCI [Adresse 3] DUNE, [Adresse 2] comparaissant par Maître Stéphane CHOISEZ, Avocat au Barreau de Paris et Maître Paul CALLET

Source officielle
TCOM

JEUDI

68776c61fd93c2d1757248bb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ALTIMA ASSURANCES DEMANDERESSES ➢ SAS CAMPING DE LA DUNE, LIEU-DIT [Adresse 12] SCI LA DUNE, LIEU-DIT [Adresse 12] comparaissant par Maître Stéphane CHOISEZ, Avocat au Barreau de Paris et Maître Paul CALLET

Source officielle