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10 résultats pour « Cans »

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Article ANNEXE I

—

CAN.

Article Annexe

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Variétés destinées à la conserverie Canner seedless B. Variétés d'agrément Variétés pour amateurs ; production non vinifiable ni commercialisable. Variétés de porte-greffes BC 2 : Berlandieri-Colombard 2.

Article 5

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Le canton n° 4 (Le Collet-de-Dèze) comprend les communes suivantes : Barre-des-Cévennes, Bassurels, Cans et Cévennes, Cassagnas, Le Collet-de-Dèze, Fraissinet-de-Fourques, Gabriac, Moissac-Vallée-Française, Molezon, Le Pompidou, Rousses, Saint-André-de-Lancize

Article 226-2.16

—

En outre, si le can supérieur de l'ouverture intérieure est à moins de 1,2 mètre au-dessus de la flottaison la plus élevée, il doit y avoir un moyen de fermeture à distance manœuvrable de l'extérieur du local desservi et pourvu d'un indicateur lumineux

Article 231-2.02

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Par niveau de déversement le plus élevé il faut entendre le niveau correspondant au can supérieur du surbau du puits ou, le cas échéant, à la position du (ou des) déversoir(s) pendant le transit s'il existe dans le dossier de stabilité de strictes prescriptions

Article Annexe II

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Maison Blanche Condé sur L'Escaut AV 1 en partie, AV2 en partie Orne (61) Maison forestière Plaisance Saint Martin Du Vieux Bellême A 0054 en partie, A 0055, A 0056, A 0057 en partie, A0063 en partie Pyrénées-Orientales (66) Maison forestière de Can

Article 231-2.03

—

souhaité par l'armateur, en assiette constante supposée nulle, avec 10 % des approvisionnements et le ballastage nécessaire éventuel, pour les états de chargement suivants : Par déversement le plus élevé, il faut entendre le niveau correspondant au can

LEGIARTI000050672738

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4 - Camelas 674008 6170013 2021_LOT1_ZN_66_05_S3 1 2021_03_66-02 Occitanie Pyrénées-Orientales 2021_LOT2_ZN_66_01 ARLES /TECH BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 1- Gorges 668016 6150866 2021_LOT2_ZN_66_01_S1 1 2- Balmes 667464 6151458 3- Can

Article Annexe 210.A.3

—

La hauteur est mesurée extérieurement, sur l'hiloire longitudinale, depuis le can supérieur de l'hiloire (ou le dessous des panneaux de fermeture) jusqu'au point de rencontre de l'hiloire avec la face inférieure du pont supérieur.

LEGIARTI000019957118

—

Inférieur/Moyens radio d'atterrisage + Abonnement FRA CIR + ABO C11 32 Abonnement Carte France Espace Inférieur/Moyens radio d'atterrisage FRA CIR ABO C12 28 Carte hélicoptères Région Parisienne FRA CIH 09 C06 13 Carte de croisière Antilles CAR CAN