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9 résultats pour « Catalan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

6a19688fcdc6046d475a588b

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

assistée du Cabinet LIREUX & BOLLENGIER-STRAGIER représenté par Maître Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, avocat (BOLLEN) et comparant par Maître LEFEVRE Danielle, avocat (G495) ET : SARL ADHAP SERVICES LA CATALANE

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c0dcccdc6046d47299d56

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

L'expertise des dommages et le suivi des travaux de réparation du véhicule de Mme [B] ont été confiés au cabinet Agence Catalane Expertises Privées qui a déposé ses conclusions en accord avec le réparateur

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

GENDRY a facturé le 16 décembre 2022 les jours d'arrêts de chantiers selon le détail suivant : Conditions Météo Catalans (Facture du 30/11/2022 – F220778) : 70 293 € HT pour 3 jours d'arrêt, Bombe Catalans

Source officielle
TCOM

procédure collective

69b21cddcdc6046d475a7953

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE : PRESIDENT : Monsieur Philippe MAURIN GREFFIER : Maître Eric COMBARNOUS DEBATS A L'AUDIENCE EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 25/06/2025 Le 20 juin 2025, la société LE CAPELAN

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8e394cdc6046d47c26c52

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

ET - 1°) la société CapELAN Conseils, - SARL [Adresse 4] * 2°) la société CORNELOUP - VUILLAFANS, - SAS -[Adresse 5] DÉFENDERESSES représentées par Maître Thomas COURADE - BESIDE AVOCATS - [Adresse 6

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e00aedcdc6046d476144a7

Commerce

30 mars 2026

30 mars 2026

prise en la personne de Me [W] [R] [Adresse 2] DEFENDEUR SAS PERFORMANCE MAINTENANCE FACILITIES ELECTRIQUE [Adresse 3] RCS/RM [Localité 1] : 908120082 - 2021 B 7511 Représentant légal : Frédéric CATHALA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42f65cdc6046d47bed167

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

personne de Me [S] [I] en qualité d'administrateur judiciaire représentée par Me [E] [D] a comparu ; ATTENDU qu'à l'audience, n'ont pas comparu, Société UPSCALE MARINE SERVICES, Société CARD, SCI CALADAN

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e81724cdc6046d4713fe71

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Localité 1] PANORAMA) Il contient des tableaux de suivi GPA, lesquels mentionnent (pour ce qui concerne SOUSA FRERES ) : * « Lino à reprendre / dégagement chambre 2 » sans autre précision ; * D144 / CATALA

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TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Sur la base des prix unitaires factures des fabricants de palettes, TOLE CATALANA (palettes 80/120 : 21,19 €), ATM PALLETS (palettes100/120 : 24,48 €) et GIWA (palettes plastique 60/40 : 4,69 €), le coût

Source officielle