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456 résultats pour « Chaumaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69f1cd15cdc6046d47f2084d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre EURL APC AQUITAINE PLOMBERIE CHAUFFAGE N° RG: 2026P00663 DEBITEUR EURL APC AQUITAINE PLOMBERIE CHAUFFAGE, sise [Adresse 1]

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69f9b075cdc6046d47a53885

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 GREFFE N° 2025J01485 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE DU BOIS DE CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f47815cdc6046d473239e3

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 29/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS VJ CHAUFFAGE (SAS) L'installation de chauffage, climatisation et pompes à chaleur.

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e50ce5cdc6046d47ce4499

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 202513290 Demandeur : Me Simon LAURE [Adresse 1] Représentant(s) : [Localité 1] présent Débiteur : SARL MAINTENANCE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a155805cdc6046d47f5997d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Activité : Entretien réparation installation des appareils de chauffage pose de cheminées et appareils ménagers.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb1a30cdc6046d47c871f4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

ENTRE - La SARL AEROSPORT [Adresse 1] [Localité 1] - représenté(e) par HDPR - PICHOUD - HARTEMANN-DE CICCO - [Adresse 2] ET - La SARL CHAUFFAGE VENTILATION SANITAIRE DAUPHINOIS [Adresse 3] [Adresse 4]

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TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1339cdc6046d47dcdf08

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS STEREBUCHE62 Achat, revente de bois de chauffage et ses dérivés [Adresse 1] N° du Registre du Commerce

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TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c654ccdc6046d4730e82b

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 844819193 et exploite un fonds de commerce de: Plomberie, chauffage.

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE

69eb69c8cdc6046d4760c976

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

BELFORT JUGEMENT DU 21 AVRIL 2026 Code affaire : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix (50B) PARTIES EN CAUSE ENTRE : La société FROID CLIMATISATION CHAUFFAGE

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c1525cdc6046d472a3b73

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

que La SARL [E] - PLOMBERIE est Inscrit au RCS sous le numéro 941 180 671 RCS [E] et exerce une activité de La société a pour objet l'exploitation de tout fonds de commerce Pose Sanitaire Plomberie Chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef5f97cdc6046d47b6a5e4

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

procédure de liquidation judiciaire ouverte sous le numéro 2023RJ124 à l'égard de : ECOTECH SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 834540072 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de plomberie, chauffage

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TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da14b2cdc6046d47dcf8ae

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SASU ECOTECHNIQUES (SASU) Conduite, entretien, maintenance et installation de climatisations, ventilations, chauffages

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8d8cbcdc6046d47c1aa01

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT prononcé le 10 avril 2026 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Monsieur [H] [U] c/ Société EUROPE SANITAIRE CHAUFFAGE DEMANDEUR

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Contentieux - audience publique

69f9c22bcdc6046d47a68dfd

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

FAITS La société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (DSC) a pour activité le négoce de matériaux de construction.

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REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aac1d1cdc6046d47b7ddf2

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

C/ DEFENDERESSE * EURL SOCIETE DE PLOMBERIE ASSAINISSEMENT CHAUFFAGE DEPANNAGE « SPAC », [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

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Référés

69dd2392cdc6046d471ab0c3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SARL AUDIT EXPERTISE COMPTABLE [Adresse 2] représentée par Me Corinne NJINE- TESSIER [Adresse 3] Comparant Ayant assigné : DÉFENDEUR SARL CHAUFFAGE

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TCOM

chambre 05

69a4022acdc6046d471fdc82

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 1 Juillet 2025 N° RG : 2025F00645 La société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE S.A.S [Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés n° 572

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99519cdc6046d4771106e

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 22 JANVIER 2026 Maintien période d'observation : AUVERGNE BOIS DE CHAUFFAGE (SARL) RG 2025 011544 PC 41225509 Le Tribunal composé lors des débats

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44d7ccdc6046d472675f2

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 20 janvier 2026 N° RG : 2025R00273 La société CHAUFFAGE HYDRAULIQUE OUTILLAGE [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés

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TCOM

Référés

69e9ba63cdc6046d4738d84d

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 28 Novembre 2024, la SAS SOLAIRE CLIM CHAUFFAGE a formulé les demandes suivantes : RECEVOIR la société SOLAIRE CLIM CHAUFFAGE en ses demandes, DIRE ET JUGER

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