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548 résultats pour « Chaussad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

6a0c0005cdc6046d4728a391

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

, articles chaussants et accessoires vêtements de sport.

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69f1cd15cdc6046d47f2084d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre EURL APC AQUITAINE PLOMBERIE CHAUFFAGE N° RG: 2026P00663 DEBITEUR EURL APC AQUITAINE PLOMBERIE CHAUFFAGE, sise [Adresse 1]

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e0c2f1cdc6046d4770be84

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

La société CHAUSSON MATERIAUX demande à être payée du solde de sa facture. C'est ainsi que se présente le litige.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9b075cdc6046d47a53885

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 GREFFE N° 2025J01485 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE DU BOIS DE CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f47815cdc6046d473239e3

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 29/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS VJ CHAUFFAGE (SAS) L'installation de chauffage, climatisation et pompes à chaleur.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e50ce5cdc6046d47ce4499

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 202513290 Demandeur : Me Simon LAURE [Adresse 1] Représentant(s) : [Localité 1] présent Débiteur : SARL MAINTENANCE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049da1cdc6046d479aa3a5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La société DONA CHAUSSURES SAS représentée par Madame [D] [I] a comparu en chambre du conseil. Personne ne s'est présenté au nom du personnel.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE MME BOURSEAU

69e1f31acdc6046d478ca613

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La société CHAUD FROID MAINTENANCE SAS ne se présente pas, nous constaterons sa non comparution. L'affaire a été mise en délibéré au 17 mars 2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

du module eau chaude.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a155805cdc6046d47f5997d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Activité : Entretien réparation installation des appareils de chauffage pose de cheminées et appareils ménagers.

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TCOM

4ème chambre

6a119b6acdc6046d47acdbf9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La SARLU [S] ENERGIE, ci-après [S], ayant son siège social à [Localité 2] (92), exerce toutes activités relatives au chauffage, ventilation, plomberie et électricité, et installation de tous produits touchant

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb1a30cdc6046d47c871f4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

ENTRE - La SARL AEROSPORT [Adresse 1] [Localité 1] - représenté(e) par HDPR - PICHOUD - HARTEMANN-DE CICCO - [Adresse 2] ET - La SARL CHAUFFAGE VENTILATION SANITAIRE DAUPHINOIS [Adresse 3] [Adresse 4]

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a195da8cdc6046d4758ce3a

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

sécurité, de voitures, reproduction de badges, vente de maroquinerie, gravure, tampons, imprimerie, plastification de documents, travaux de photocopies, plaques minéralogiques, vente de parapluie, chaussures

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1a9edecdc6046d4777bb99

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002834 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 22/05/2026 DEFENDEUR(S) : CHAUD ET FROID AQUITAIN (SARLU) [Adresse 1

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TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1339cdc6046d47dcdf08

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS STEREBUCHE62 Achat, revente de bois de chauffage et ses dérivés [Adresse 1] N° du Registre du Commerce

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TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c654ccdc6046d4730e82b

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 844819193 et exploite un fonds de commerce de: Plomberie, chauffage.

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TCOM

Chambre 2-5

6a0f0a89cdc6046d4770f691

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La SARL [V] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 508 117 819 et exerce une activité de négoce de chaussures sous la forme de société à responsabilité limitée.

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TCOM

Audience publique de vacation

6a1967a0cdc6046d475a2b95

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

STYLE ET TECHNIQUE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 453270530 et exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures

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TCOM

Référés

69e9a6d5cdc6046d47371e02

Commerce

14 février 2025

14 février 2025

Le 25 mars 2024, onze plaques de chaussée sont déclarées volées par Despierre à Caupamat sur le chantier.

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE

69eb69c8cdc6046d4760c976

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

BELFORT JUGEMENT DU 21 AVRIL 2026 Code affaire : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix (50B) PARTIES EN CAUSE ENTRE : La société FROID CLIMATISATION CHAUFFAGE

Source officielle