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250 résultats pour « Chemin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

682f01c0dd4fa92cae299886

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

cheminée.

Source officielle

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TCOM

Procédures Collectives

6a0bfb65cdc6046d47285973

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Meaux Avenue Salvador Allende 77100 Meaux représenté par Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté L'ATELIER DE LAGNY 3 Rue du Chemin

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07cdecdc6046d47d180ee

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS GAYRAUD CHEMISERIE a déclaré exercer l'activité suivante : « La confection à façon.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e74c94cdc6046d47ffa59e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Il exerce une activité de tuyauterie serrurerie tubage de cheminées menuiserie métallique.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2031cdc6046d47c8ee9e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 29/04/2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005059 DEMANDEUR(S): COIFFURE ATELIER [Etablissement 1]) [Adresse 1] Chemillé-en-Anjou

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TCOM

Trib. de Commerce

67fa2b8ebf3fa8f9fc6def42

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

MOTIVATION Attendu que la société AU SOMMET DE VOS ARBRES a fait l’acquisition le 12 janvier 2022 auprès de la société GREEN DROP d’un broyeur de marque BUGNOT BVN 34 sur chenille ; qu’une avarie moteur

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba883cdc6046d47222bb1

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 11 mars 2026, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS FLAMME DU GOLFE Vente, installation et pose de cheminée

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TCOM

Procédures Collectives

6a155805cdc6046d47f5997d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

conformément à la Loi, En date du 22/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : Sté [X] CHAUFFAGE [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Entretien réparation installation des appareils de chauffage pose de cheminées

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TCOM

Rendu de décisions

6949ebd575782d5f064d6780

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Néanmoins, les faits établis sont les suivants : * Il résulte d'un échange de mails que la SAS ALPS CHEMINEES s'est engagée à faire la démolition de la cheminée existante entre le 26 et le 29 décembre

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe54dcdc6046d47a06ffd

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Néanmoins, les faits établis sont les suivants : * Il résulte d'un échange de mails que la SAS ALPS CHEMINEES s'est engagée à faire la démolition de la cheminée existante entre le 26 et le 29 décembre

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TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69eb68ebcdc6046d4760ac9e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

générale, gros œuvre et second œuvre comprenant la construction ou la rénovation de bâtiments, couverture, carrelage, pose de menuiseries, isolation thermique par l'extérieur ou l'intérieur, pose de cheminées

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TCOM

DELIBERE REFERES

69cf8db5cdc6046d47f770b2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La société LES CHEMINEES [G] a pour activité la commercialisation, l'installation et l'entretien de poêles à bois ou granulés, inserts et cheminées, auprès de particuliers.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

68513f5d5dbd1b5d65b658cd

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 30 JANVIER 2025 Liquidation Judiciaire : CHEMINEES SUR MESURE [Y] & FILS (SARL) RG 2024 005625 PC 41224062 Le Tribunal composé lors des débats

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

692610b5bbc24b0cc5f2a0c3

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Les défendeurs, la société BAR DU CHEMIN DE FER et Monsieur [K] [M], bien que régulièrement convoqués ne sont ni présents, ni représentés et n'ont déposé aucunes conclusions.

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Trib. de Commerce

69ef61d4cdc6046d47b6e0b0

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

céder le lot n°3, sis à Jonzier-Epagny (Haute-Savoie) [Adresse 2] [Adresse 3], une maison à usage d'habitation, édifiée sur trois parcelles de terre et à titre indivis, une parcelle de terre à usage de chemin

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CHAMBRE DU CONSEIL

69b5acbacdc6046d47adf013

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[Adresse 2] Activité: Vente de cheminées, foyers, inserts, poêles à bois et granulés et autres moyens de chauffage et E-Commerce.

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Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a7d730cdc6046d4772f94d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

la nullité du cautionnement conclu par la société LES CHEMINS PARTAGES ; * Débouter le CREDIT COOPERATIF de l'intégralité de ses demandes dirigées à l'encontre de la société LES CHEMINS PARTAGES.

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AFFAIRE COURANTE

69c7db10cdc6046d474a5742

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ce devis comprenait la reprise des couvres murs de cheminées, réfection des joints intérieurs en tête de cheminée et réalisation d'un enduit de chaux taloché traditionnel sur le corps des cheminées.

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Trib. de Commerce

69f32183cdc6046d471186bb

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

au Greffe de ce Tribunal une déclaration de cessation des paiements le 23/04/2026 pour : La SARL JEAN-CLAUDE TIXIER ayant une activité de plâtrerie, peinture, pose de moquettes, isolation, pose de cheminées

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TCOM

Trib. de Commerce

69da6208cdc6046d47e23957

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

général : 2025F351 Numéro de Procédure collective : 2025RJ94 Jugement PC ouverture d'une liquidation judiciaire simplifiée sur déclaration de cessation des paiements DEBITEUR : La SAS LA CROISEE DES CHEMINS

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