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50 résultats pour « Chesneau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

6a11158ecdc6046d47a3394b

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

François CHESNAY en qualité de juge commissaire suppléant, et a fixé la date de cessation des paiements au 8 Juin 2024. Par déclaration faite au greffe le 23 Décembre 2025, M.

Source officielle

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TCOM

Chambre 05

69f22321cdc6046d47fa0b6f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

] [Adresse 6] [Localité 3] Sigle : [Adresse 7] Représentant légal : Mme Aurélie RIBERA,Directeur général délégué, [Adresse 8] comparant par SCP [E] ET ASSOCIES [Adresse 9]75R285) et par Me Amaël CHESNEAU

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cf265bcdc6046d47ed92c7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

En réplique, MY LITTLE FINGER soutient que CHASSINEAU ne justifie ni de la commande de la marchandise, ni de sa livraison.

Source officielle
TCOM

Référé

69cc6439cdc6046d47ace09a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il est donc dû par la SCCV LE CHESNAY [Adresse 2] la somme de 80 euros (2 X 40 euros).

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69f09a7fcdc6046d47d4336b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2026 001215 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 27/04/2026 DEMANDEUR (s) : O PTIQUE CHESNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee953cdc6046d470d0fbc

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Vincent BARD - Selarl [Localité 2] - [Adresse 2] ЕТ - Monsieur [N] [M] [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Prune CHASTEAU

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1bbfcdc6046d471a2112

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

François CHESNAY Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddb9bbcdc6046d472813b5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

François CHESNAY qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1de6cdc6046d471a4b37

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

François CHESNAY Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Référés

69fc86f5cdc6046d47eb8a71

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

de crédit-bail n° 311982BNO : un véhicule de marque Volvo immatriculé [Immatriculation 1] (châssis n° YV2RT40A4RB456623) ; Au titre du contrat de crédit-bail n° 363533BNO : * un véhicule de marque Chereau

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddae1fcdc6046d472758da

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

François CHESNAY Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre PGAUV - Christian GAUVIN

69b1225bcdc6046d473f239a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

« du remplacement d'une feuille zinc sur façade coté route au-dessus du chéneau ».

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd2212cdc6046d471a96c2

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

François CHESNAY, Juge, à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation personnelle et professionnelle de l'entrepreneur individuel.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4779cdc6046d47201501

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

François CHESNAY M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4050cdc6046d471f961b

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

François CHESNAY M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4c92cdc6046d472072a6

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

François CHESNAY M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4788cdc6046d4720161e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

François CHESNAY, Et en qualité de Juge Commissaire suppléant M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd3e14cdc6046d471f6e0e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

François CHESNAY M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4c65cdc6046d47206f27

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

François CHESNAY M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c1afdcdc6046d472ab7e4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

CONSTRUCTION (SAS) [Adresse 1], [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Bruno CHESNAIS, muni d'un pouvoir Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Juge rapporteur : Jean-Pierre MARCHENAY

Source officielle