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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

10 résultats pour « Chloé Nazareth »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

"Chloration des eaux" : procédé désignant le traitement des eaux usées, la potabilisation, le traitement des eaux de piscine, ainsi que la désinfection. 2. Implantation. - Aménagement 2.1.

Article 2

—

ISRAËL Institut français d'Israël (dont antennes à Haïfa, Nazareth, Beersheva et du Néguev). ITALIE Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise).

Article Annexe I A

—

Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire. Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 200 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organo-halogénés adsorbables AOX).

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Bayse De la digue de Nazareth à son embouchure dans la Garonne. idem. Garonne Sur tout son cours dans le département. Voir au département de la Gironde. Gers A partir du pont de Leyrac jusqu'au confluent de la Garonne. Néant.

LEGIARTI000045166922

—

25180250000073 SIVU REGROUPT PEDAGOGIQUE AUGY-NEUILLY 25180259100015 SIRP DE BRUERE ALLICHAMPS ET LA CELLE 21190360400018 CHAMBERET 21190720900012 DONZENAC 21190930400019 JUGEALS-NAZARETH

LEGIARTI000031350582

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française uniquement Liban Beit Chabab Collège de la Sainte Famille des Sœurs des Saints Cœurs * * Liban Beit Chabab Lycée Montaigne * Liban Beyrouth (Achrafieh) Collège de la Sagesse * * * Liban Beyrouth (Achrafieh) Collège Notre-Dame de Nazareth

LEGIARTI000037561715

—

Liban Beit Chabab Collège de la Sainte Famille des Sœurs des Saints Cœurs * * Liban Beit Chabab Lycée Montaigne * * Collège : 6e uniquement Liban Beyrouth (Achrafieh) Collège de la Sagesse * * * Liban Beyrouth (Achrafieh) Collège Notre-Dame de Nazareth

LEGIARTI000032850921

—

française uniquement - Liban Beit Chabab Collège de la Sainte Famille des Sœurs des Saints Cœurs * * Liban Beit Chabab Lycée Montaigne * Liban Beyrouth (Achrafieh) Collège de la Sagesse * * * Liban Beyrouth (Achrafieh) Collège Notre-Dame de Nazareth

LEGIARTI000035979744

—

Liban Beit Chabab Collège de la Sainte Famille des Sœurs des Saints Cœurs * * Liban Beit Chabab Lycée Montaigne * * Collège : 6e uniquement Liban Beyrouth (Achrafieh) Collège de la Sagesse * * * Liban Beyrouth (Achrafieh) Collège Notre-Dame de Nazareth

LEGIARTI000029214672

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Sainte Famille des Sœurs des Saints Cœurs Liban Beit Chabab * * Lycée Montaigne Liban Beit Chabab * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Collège de la Sagesse Liban Beyrouth (Achrafieh) * * * Collège Notre-Dame de Nazareth