Codes de loi français

Article 1

2500110) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les cinq cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Manche, sur une partie du territoire des communes suivantes : Beauficel, Brouains, Brécey, Chérencé-le-Roussel

Article 6

Le nom de la commune de Saint-Clémentin (79242) est modifié en Voulmentin (79242). - Décret n°2003-561 du 23 juin 2003 Art. null

Article 1

GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 34. DEFENDRE LES ENFANTS 35. ÉCOLOGIE AU CENTRE 36. DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 37. ESPERANTO LANGUE COMMUNE 38. LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE

LEGIARTI000049591158

Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M. COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M.

Article Annexe I

pépins, kiwis, solanacées, chou pommé, choux de Chine, haricots (non écossés). 3 (p') Fruits à noyaux, oignons de printemps. 2 (p') Cucurbitacées à peau comestible, endives, pois (non écossés). 1 (p') Mandarines (y compris les clémentines

Article Annexe II

(EZ)-N, N-dimethyl-2- 0,03 (p) Courgettes. 0,02 (p) Tomates, poivrons, aubergines, concombres, cornichons. 0,02 (*) (p) Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires). 0,01 (*) (p) Autres fruits et légumes, légumineuses

Article (45 à 50)

Limite département 48/15 ALBARET-SAINTE-MARIE Limite département 48/12 LA TIEULE 48 D 808 D 809 MARVEJOLS N 88 BARJAC 48 VC 111 Boulevard Lucien Arnault RN 88 MENDE D 42 Boulevard Théophile Roussel

Article 2

département des Hauts-de-Seine (92) : b) Sur le territoire de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves du Manoir Stadium ” (YDM), situés dans le périmètre formé par l'A86, l'avenue Clémentine

LEGIARTI000050672714

/ ST ANTHEME - Gagnaire 769587 6493896 2020_LOT1_ZN_63_001_S1 1 2020_02_63-2 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2020_LOT1_ZN_63_003 ISSERTEAUX BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ ISSERTEAUX - Mairie 730144 6505959 2020_LOT1_ZN_63_003_S1 1 ISSERTEAUX - Roussel

Article ANNEXE 1

699,44 130 699,44 Ile-de-France 1781 1781 780000352 780110094 HOPITAL DU VESINET DAF SSR 63 173,85 63 173,85 Ile-de-France 1781 1781 780000378 780130027 HL DE HOUDAN AC MCO 731,96 731,96 Ile-de-France 1781 1781 780000410 780140059 CH THEOPHILE ROUSSEL

Article Annexe

Beauficel ; Beaulieu ; Beaumesnil ; Bellefontaine ; Le Bény-Bocage ; Bion ; Boisyvon ; Brouains ; Burcy ; Bures-les-Monts ; Campagnolles ; Campeaux ; Carville ; Champ-du-Boult ; La Chapelle-Cécelin ; Chasseguey ; Chaulieu ; Chênedollé ; Chérencé-le-Roussel

LEGIARTI000021809793

(La) Chaise-Baudouin, (Les) Chambres, Champcervon, Champrepus, (Les) Champs-de-Losque, Chanteloup, (La) Chapelle-Cécelin, (La) Chapelle-en-Juger, (La) Chapelle-Urée, Chasseguey, Chavoy, Chef-du-Pont, (Le) Chefresne, Chérence-le-Heron, Chérence-le-Roussel