CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 résultats pour « Clocher »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69d3aef9cdc6046d474bcffc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DES HALLES, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 915 106 744 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société A la Cloche des Halles (ACH) exploite un fonds

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TCOM

Contentieux Général

69a8e512cdc6046d478b4b71

Commerce

21 février 2025

21 février 2025

La société a effectué un diagnostic en mai 2019, révélant une chute de pression de la boite de vitesse liée à une modification d'usinage de la cloche d'embravage.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42b4ecdc6046d47be90c1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 20/01/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2026RJ30 La SAS LOVELY CLOTHES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f737e9cdc6046d47700de1

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

– FC SAS RCS : 919142703 [Adresse 1] Représentant légal : Madame [H] [I] [P] [N] Comparante A la date du 02/09/2025, la société FASHION CLOTHES SAS a déclaré la cessation de ses paiements au greffe

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9605cdc6046d47705055

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Par réponse immédiate de SMS à 14 : 24 ( pièce 4 défendeur, page 9, cliché 7 ).

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4f080cdc6046d470358a0

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

en avril 2024, et notamment si l'alignement entre le moteur et le réducteur a été correctement réalisé conformément aux règles de l'art ; * Déterminer si BME.MARINE a procédé au remplacement de la cloche

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eab39bcdc6046d47514f9c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Yannick-Lionel BIYONG-BARDET [Cadastre 1] RUE [Adresse 2] 75116 PARIS, Président comparant et assisté par Me Mélanie LE CLECH, qui substitue Me Michel AZOULAY [Adresse 3] En présence de : SELARL DETROIT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1bd68cdc6046d47b3f9e7

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

COLOR, exerçant une activité de Imprimerie, plastification, reliure, tampons, photocopies, reprographie, création, graphique et logos, façonnage, conseils en PAO, éditions d'ouvrages, publicité, clicherie

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d5fe48cdc6046d477d291e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[W] [J], [Adresse 4], absent, représenté par Me Mélanie Le Clech, avocate (R277).

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69a3de92cdc6046d471d4c03

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

la société MAITRISE ET CONSTRUCTION au titre de la facture n°2624, la société SS3 prétendant avoir intégralement mis en œuvre ces prestations préalablement à l'arrêt des travaux, * La production de clichés

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce53e2cdc6046d47da0cbc

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

mission de concilier les parties si faire se peut sinon, dans un rapport écrit, détaillé et motivé : * Examiner les comptes de résultats de la société exploitant l'enseigne COLOMBUS CAFE à [Localité 1], Cloche

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d04d9fcdc6046d470a5562

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

l'article 145 du Code de procédure civile, Vu les articles R 153-1 et R 153-2 du Code de commerce, ORDONNER la levée du séquestre provisoire en présence du Commissaire de Justice Maître [V] s'agissant des clichés

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5e2d6cdc6046d47b233b4

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

qui ressort positif à un fonctionnement normal) : 249,80 € * Facture contre visite contrôle technique 24/05/2023 : 25 € * Facture 15/06/2023 : démontage des bougies de préchauffage pour prise de clichés

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d04de4cdc6046d470a5983

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ORDONNER la levée du séquestre provisoire en présence du Commissaire de Justice Maître COHEN s'agissant des clichés photographiques et des pièces comptables en séquestre.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a96fb0cdc6046d47974390

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ETIQUE SARL comme elle le confirme dans ses conclusions « comme le reconnaissent les sociétés demanderesses, la concluante a retiré la plupart des clichés appartenant aux concluantes de son site internet

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a169e7cdc6046d47e7280e

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

huissier de justice ; Que le 23 avril 2024, Monsieur [I] [X] faisait établir par la SCP MORAND FONTAINE et ASSOCIES, huissier de justice, un procès-verbal des travaux effectués matérialisés par des clichés

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ef36cdc6046d47f65be0

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

* ESCALIER RDC [Localité 5] : Certaines contremarches sont fendues et partiellement éclatées ; de nombreux clichés photographiques illustrant cette dégradation.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cc87cdc6046d47c0ab06

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

], à qui le véhicule avait été confié, a relevé de nombreuses anomalies (filtre à air désagrégé, particules dans le débit mètre d'air, durite rigide pour la liaison turboéchangeur retrouvée cassée, cloche

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0261fcdc6046d47c9e124

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

L'assuré nous a montré des clichés du regard rempli d'eau lors de fortes intempéries et a évacué de son sous-sol plus de 900 L d'eau par le biais d'une évaluation de fortune.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb2cacdc6046d4756b377

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

dans cette affaire pourraient remettre en question, pour partie, la thèse évoquée par la société LE BRASA, et cite d'une part, les dépôts de plainte, avec des témoignages qui se contredisent, et les clichés

Source officielle