CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ca7a06cdc6046d4782fc19
15 octobre 2025
Le 27 janvier 2025, l'expert a demandé la mise en cause de la société CLOUD ADVICE, l'hébergeur.
Page 1 sur 7
69fc7aa2cdc6046d47ea7921
4 mai 2026
* Vu les conclusions de la société CLOUD BUSINESS SCHOOL SAS du 13 avril 2026.
Chambre des responsabilités et des sanctions
6a0c5b12cdc6046d472ffdc4
13 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 13 MAI 2026 Chambre des responsabilités et des sanctions N° PCL : 2024J00681 SASUV LET'S PLAY CLOUD
5ème chambre
69e96d65cdc6046d4732e616
14 avril 2026
Madame [Y] verse aux débats : * le contrat de services CLOUD ECO du 21/06/2022, * le courrier de renonciation du contrat CLOUD ECO du 7 juillet 2022, * le courriel du 22 novembre 2023, * les propositions
CHAMBRE DU CONSEIL - F1
69ce3bfecdc6046d47d7b50d
7 janvier 2026
Data Engineering utilisant des technologies telles que Hadoop, Spark, et les services de stockage en Cloud (Amazon Web Services, Google Cloud Platform, Microsoft Azure) ; La création et l'intégration
Chambre 2-5
69d252dbcdc6046d4731f2bb
23 janvier 2025
*1DE/06/36/83/26* REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 23 janvier 2025 Chambre 2-5 SAS TB SAINT CLOUD, dont le siège
3ème chambre
69ea093dcdc6046d473f42f6
1 octobre 2025
[F] [G] 17 Rue DE LA LIBERATION 92210 SAINT CLOUD comparant par Me JULIE NGUYEN HONG NGOC 3 Avenue MOZART 75016 PARIS et par Me Jean-Marie VIALA 119 AVENUE DE WAGRAM 75017 PARIS SASU WEST CLEANER 25 rue
69e82c8dcdc6046d471548a6
15 avril 2025
Il a procédé au paiement de la facture au téléphone avec le service recouvrement de CLOUD ECO et il a retourné le mandat SEPA modifié pour ne tenir compte que d'un seul contrat, M.
69e83d20cdc6046d471649c0
PROCEDURE COLLECTIVE
69e9e15dcdc6046d473bfa2e
20 avril 2026
NXP et AMLOGIC, (vi) Codes sources de l'application [Localité 2] StreamCONTROL pour Android et iOS, (vii) Codes sources du logiciel embarqué dans l'ensemble des produits audio, (viii) Codes sources du cloud
9ème chambre
69e9a42bcdc6046d4736f2ef
9 janvier 2025
immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 879252898 et exploite un fonds de commerce de: Une équipe d'experts pour des prestations informatique sur mesure… Architecture, Cloud-Computing
8ème chambre
69eb6ea2cdc6046d476143b7
29 janvier 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 29 Janvier 2025 8ème Chambre N° PCL : 2025J00117 SARL SPORDIS N° RG : 2025P00056 DEBITEUR SARL SPORDIS 11 RUE D'ORLÉANS 92210 SAINT-CLOUD RCS
chambre 1-10
69d1a6ddcdc6046d4726b0da
11 avril 2025
EN AVOIR DELIBERE LES FAITS Le 20 avril 2018, par contrat n°001552459-00, la société FRANFINANCE LOCATION a donné en location à la société IMMOREN INVEST (ci-après IMMOREN) une solution de gestion cloud
Référés
69e9c066cdc6046d4739470e
4 avril 2025
Le 07/01/2022, ET INS EL souscrit un abonnement TPE Cloud et application amovible ESABORA PACK pour la gestion de ses devis pour un coût mensuel de 89 € HT.
Référé prononcé mardi
69d3006ecdc6046d47406b31
8 avril 2025
préjudice des interruptions de services de 2024 et de 359 976,45 € correspondant à la résiliation unilatérale de [L] ; * [L] a rejoint le groupe ORISHA COMMERCE qui édite une solution Openbravo Commerce Cloud
AFFAIRE COURANTE
69b1b9f7cdc6046d475297ef
22 janvier 2026
La proposition commerciale du 16 juillet 2021 fait état du mot « déménagement » qu'à seulement deux endroits : page 1 « In Cloud renouvellement de parc et déménagement », et en page 2 « intervention du
Référé
69cc60e2cdc6046d47acade1
3 octobre 2025
la SAS ATAWEY n'est pas sérieusement contestable à concurrence de la somme provisionnelle réclamée de 187 485,15 euros, correspondant au solde de dix factures de création et gestion d'une plateforme cloud
CHAMBRE 09
P00691 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SAS MCT FAUCON
69df4112cdc6046d474ab873
7 juillet 2025
Jean-Nicolas CLOUÉ, Juges assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé DEBATS Audience du 07/07/2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
P00721 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SAS HBM
69df4362cdc6046d474b01b1
chambre 1-14
69d4324fcdc6046d4757e5d1
10 octobre 2025
FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-14 JUGEMENT PRONONCE LE 10/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025031995 ENTRE : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 7/9 CLOYS